Carnet de notes

Catégorie : Politique et société

  • Mariage pour tous, vrai­ment tous

    J’ai vu dans des argu­ments de débat « et si plus tard certains veulent se marier à trois au nom du mariage pour tous ? ».

    La ques­tion ne se pose pas, c’est « non ». Pour autant je trouve que la ques­tion n’est pas si mauvaise. Je ne vois pas en quoi trois personnes qui veulent s’unir soit plus « mal » que deux ni pourquoi on cher­che­rait à les en empê­cher. Sauf qu’ainsi on peut aller loin. On peut parler de douze personnes, ou même un mariage avec un chat. Quelle est la limite ? En quoi serait-ce plus « mal » fina­le­ment ?

    Mon problème c’est que je n’ai pas de réponse, ou plutôt je ne vois pas vrai­ment de néces­sité à en cher­cher ou à en trou­ver une. Je n’en ai simple­ment rien à faire et plus j’avance plus le mariage est une ques­tion privée dont l’État ne devrait simple­ment pas se mêler. Et si certains souhaitent se sentir mariés à leur chat, grand bien leur fasse.

    Mais alors, c’est quoi le mariage ?

    Trois parties au mariage : La partie « famille pour élever un enfant », la partie « union civile entre deux personnes, avec tout un tas d’en­ga­ge­ments mutuels légaux », et l’as­pect reli­gieux.

    La partie « famille » est déjà vide. On élève des enfants hors mariage et les mariages recom­po­sés posent déjà des problèmes sérieux de respon­sa­bi­lité paren­tales (non) parta­gées. Bref, aban­don­nons l’idée que le mariage struc­ture l’édu­ca­tion des enfants ou chan­geons radi­ca­le­ment les régimes de respon­sa­bi­lité paren­taux.

    La partie contrac­tuelle civile est la partie dont s’oc­cupe actuel­le­ment l’État. Le mariage est en fait un contrat bien défi­nit d’as­sis­tance mutuelle avec une grosse liste d’en­ga­ge­ments et de respon­sa­bi­li­tés communes.

    Le problème c’est que dans l’es­prit de tous, le mariage est surtout reli­gieux. Pas reli­gieux dans le sens « je crois en Dieu », mais reli­gieux quand même : On y attache des croyances et des valeurs communes (ou qu’on veut communes). C’est bien pour ça qu’il n’est pas vrai­ment possible de trai­ter ce débat avec des argu­ments objec­tifs. On en vient forcé­ment à se perdre dans des chemins bien tordus.

    Ce n’est pas l’État qui met cette conno­ta­tion reli­gieuse, c’est vous et moi. L’État ne peut pas faire grand chose à part essayer de gérer la réalité contrac­tuelle laïque tout en ména­geant les suscep­ti­bi­li­tés en fonc­tion de ce que chacun attache ou pas comme croyance au mot « mariage ».

    Suppri­mons le mariage

    On finira forcé­ment par ouvrir ce mariage à trois, parce que ça sera un jour vu comme une discri­mi­na­tion ou comme une contrainte non justi­fiée. Peut être pas de mon vivant, mais sauf à ce que notre culture fasse un virage vers moins d’ou­ver­ture et plus de reli­gieux, on y vien­dra forcé­ment.

    Plutôt que d’al­ler de divi­sions en divi­sions, pourquoi ne supprime-t-on pas l’ins­ti­tu­tion légale du mariage ? L’État n’en gère déjà plus que l’as­pect contrac­tuel, et c’est plus par des raisons histo­riques et de tradi­tion. L’as­pect contrac­tuel pour­rait tout à fait trou­ver un cadre hors des mairies et des collec­ti­vi­tés publiques. Perdre son temps à des querelles reli­gieuses sur ce que doit être l’as­pect « croyance » du mariage ne me semble pas de l’in­té­rêt supé­rieur de l’État.

    Certains ont dit que l’Église ne devait pas inter­ve­nir dans le débat, moi j’au­rai tendance à dire l’in­verse : C’est l’État qui n’au­rait pas du parti­ci­per. Lais­sons les gens faire des céré­mo­nies entre eux ou avec leur chat si ça les amuse, et lais­sons les faire des contrats de vie commune entre personnes de même sexe ou à plus que deux si ça les amuse. Je ne vois aucune raison pour laquelle l’État devrait inter­fé­rer avec tout ça.

    Bon, en raison de la tradi­tion et juste­ment en raison de l’as­pect reli­gieux, je doute qu’on arrive à déta­cher le mariage de l’État, mais fina­le­ment ne serait-ce pas ça la solu­tion ?

  • Publi­cité des votes à l’As­sem­blée natio­nale

    Regards Citoyens propose récem­ment de rendre public les votes de nos dépu­tés.

    Regards Citoyens c’est un collec­tif qui cherche à simpli­fier et élar­gir l’ac­cès aux insti­tu­tions publiques. Un réel exer­cice de démo­cra­tie appliquée. C’est par exemple eux qui ont mis en place nosde­putes.fr, le site qui tente de collec­ter et mettre à dispo­si­tion du publique des infor­ma­tions sur l’ac­ti­vité parle­men­taire.

    Il faut dire que la publi­cité du vote des repré­sen­tants dans une démo­cra­tie est un réel enjeu. La notion de repré­sen­ta­tion n’a de sens que si le citoyen est éclairé dans son choix et donc qu’il a toutes les infor­ma­tions néces­saires pour cela. Les votes passés réali­sés en son nom sont bien le mini­mum en ce sens. Avoir un repré­sen­tant qui dit blanc tout en votant noir serait un grand risque.

    Il faut savoir qu’ac­tuel­le­ment la plupart des votes se font à main levée sans traça­bi­lité. Il existe aussi des votes formels, plus rares, réali­sés par un dispo­si­tif élec­tro­nique. Dans le plus courant de ces votes formels, seuls les votes des diffé­rents groupes parle­men­taires sont connus, avec éven­tuel­le­ment la mention des rebelles dans ces groupes. Impos­sible pour le public de savoir qui s’est abstenu pour éviter de suivre le groupe (s’abs­te­nir est la façon la plus courante de s’op­po­ser à son groupe pour un député, le courage poli­tique étant ce qu’il est), ou qui n’a voté que via une délé­ga­tion (autre forme d’op­po­si­tion pas très coura­geuse, surtout en ce qu’elle ne change rien au résul­tat : lais­ser un collègue voter à sa place).

    Deux notes :

    • J’ai peur que la proba­bi­lité de réus­site soit proche de zéro tant qu’il n’y aura pas une réelle pres­sion popu­laire : Nos dépu­tés n’ont aucune envie de rendre des comptes.
    • Le côté public des votes (même si la publi­cité est restreinte à l’As­sem­blée elle-même comme actuel­le­ment dans les votes à main levée) a tendance à encou­ra­ger les dépu­tés à voter comme leur groupe (et au mieux s’abs­te­nir si vrai­ment ils ne veulent pas s’y asso­cier) au lieu de voter en leur âme et conscience. Loin d’être idéal aussi.

  • Les socié­tés écrans les plus opaques se trouvent aux Etats-Unis et au Royaume-Uni

    Où devez-vous créer votre société écran ? Où est l’opa­cité ?

    Lorsque les faux clients ont proposé de payer une prime pour contour­ner les règles, le taux de demandes de docu­ments a chuté rapi­de­ment. « Le motif que vous invoquez pour incor­po­rer une société pour­rait bien être une façade pour finan­cer le terro­risme », a répondu un four­nis­seur améri­cain. Pour indiquer ensuite qu’il envi­sa­ge­rait d’éta­blir et d’ad­mi­nis­trer la coquille pour 5000 dollars par mois.

    Contre l’in­tui­tion, les para­dis fiscaux ne sont pas les meilleurs candi­dats : Les socié­tés écrans les plus opaques se trouvent aux Etats-Unis et au Royaume-Uni.

    À rappro­cher peut être de la résis­tance à la corrup­tion dans nos pays, qui est moins insti­tu­tion­na­li­sée que dans les films, mais bien moins haute qu’on ne le croit.

     

  • Taux margi­nal d’im­pôt sur le revenu à 75%

    Dis papa, une impo­si­tion margi­nale à 75% pour les très hauts reve­nus, c’est un scan­dale communo-socialo-égali­ta­riste ou pas ? Un peu d’his­toire et de statis­tiques :

    Le taux très bas actuel est fina­le­ment bien plus excep­tion­nel que l’idée des 75%

    Le taux margi­nal d’im­po­si­tion sur le revenu a été histo­rique­ment plusieurs fois supé­rieur à 75%, en France comme à l’étran­ger, sans que cela n’ait jamais été consi­déré comme confis­ca­toire.

    Aux États Unis (pays socialo-commu­niste s’il en est), ce taux a dépassé par deux fois les 90%, pour au total 14 ans sur le dernier siècle, et est resté au delà des 70% la moitié du temps. En France notre taux margi­nal n’a pas eu les mêmes extrêmes qu’aux États Unis (comme quoi les idées reçues…) mais il est resté supé­rieur à 60% la majo­rité du temps, ne descen­dant en dessous de 50% qu’é­pi­so­dique­ment (dont la période récente).

    Taux marginal d'imposition aux États Unis d'Amérique
    Taux margi­nal d’im­po­si­tion aux États Unis d’Amé­rique
    Taux marginal d'imposition en France
    Taux margi­nal d’im­po­si­tion en France

    Il est aussi inté­res­sant de noter que le seuil pour béné­fi­cier de ce taux margi­nal, même ramené à un revenu équi­valent récent, était fina­le­ment très faible en regard de ce que le gouver­ne­ment tente d’ins­tau­rer aujourd’­hui (comp­tez un facteur de 6 à 20 quand même).

    À la décharge des libé­raux améri­cains, le revenu néces­saire pour atteindre les taux margi­naux maxi­mum ont été parfois réel­le­ment élevés (quasi théo­riques), mais ils exis­taient. En soi ça veut dire qu’i­ma­gi­ner taxer à 75% est conce­vable, même là bas, et que la mesure est dans le posi­tion­ne­ment du palier.

    La première conclu­sion qu’on peut en tirer : Que l’idée d’un taux margi­nal à 75% au delà du million d’eu­ros pose problème ne découle pas d’un prin­cipe géné­ral objec­tif mais bien d’une évolu­tion très récente de nos menta­li­tés.

    Et si on parlait du taux moyen ?

    Bien évidem­ment ici nous ne parlons que du taux margi­nal de l’im­pôt sur le revenu. Pour être réalistes il faudrait parler du taux d’im­po­si­tion moyen, et pas que de l’im­pôt sur le revenu. Ce taux d’im­po­si­tion moyen est fina­le­ment assez stable entre 40 et 50% pour l’en­semble de la popu­la­tion si on omet les 1 ou 2% les plus riches et les 1 ou 2% les moins riches. La progres­si­vité est assez apla­tie par les parties forfai­taires ou plafon­nées, ainsi que par les niches ou opti­mi­sa­tions qui profitent essen­tiel­le­ment aux reve­nus aisés.

    Je vais lais­ser les 1 à 2% les moins riches, qui ne sont de toutes façons pas capables d’ap­por­ter un revenu signi­fi­ca­tif à la société, n’en ayant pas un eux-mêmes. On remarque par contre que sur les 1% les plus riches le taux d’im­po­si­tion moyen régresse forte­ment au lieu de progres­ser. Les reve­nus venant plus souvent de plus-values ou divi­dendes que de salaires, on saute les coti­sa­tions sociales. Le revenu du capi­tal est lui en plus signi­fi­ca­ti­ve­ment moins taxé. Au final les quelques 1% les plus riches ont une contri­bu­tion plus faible que tous les autres en propor­tion de leur reve­nus, et quand je dis « tous les autres » ça comprend même le premier décile le moins riche.

    Il faudrait proba­ble­ment revoir tout le système plutôt que de monter les taux margi­naux, mais en soi il est presque scan­da­leux de parler de parler de trop hauts impôts sur les plus riches quand on voit un tel graphique (atten­tion à l’échelle non propor­tion­nelle) :

    06-taux-imposition-france-quantiles

    Tout ça ne dit en fait pas si ce taux margi­nal est légi­time ou exces­sif. Mais fina­le­ment cette ques­tion est unique­ment un choix de société, de savoir comment nous souhai­tons redis­tri­buer les mises.

    Et c’est bien cette conclu­sion qui est impor­tante : Ne lais­sons pas confisquer le débat par des argu­ments qui se disent objec­tifs ou défi­ni­tifs sur le carac­tère confis­ca­toire ou illé­gi­time d’un prélè­ve­ment à 75% : Ils ne sont vrais ni vis à vis de l’his­toire, ni vis à vis de la réalité de l’im­pôt dans son ensemble.

    Lectures :

  • Les pauvres en Alle­magne meurent de plus en plus jeunes

    Nous compa­rer avec le modèle alle­mand semble un peu passé de mode, même si c’est toujours par là qu’on commence quand on parle de réduire un peu la protec­tion sociale.

    On oublie bien trop souvent qu’une partie du système se fait au détri­ment des pauvres, forcés par la loi à accep­ter des emplois à un euro de l’heure. Pensez, à 48 heures par semaine (ce qui est le maxi­mum légal en Europe) on arrive à moins de 200 euros par mois. Comp­tez en plus un taux de travail tempo­raire non souhaité qui dépasse large­ment ce qu’on voit chez nous, et on voit rapi­de­ment que ce n’est pas l’El­do­rado là bas non plus.

    Le résul­tat ne devrait pas éton­ner mais c’est toujours mieux quand la statis­tique nous le confirme : Les pauvres en Alle­magne meurent de plus en plus jeunes. C’est une régres­sion drama­tique et un symp­tôme d’échec on ne peut plus grave.

    L’es­pé­rance de vie des petits reve­nus outre-Rhin est passée de 77,5 ans en 2001 à 75,5 ans en 2010. Et c’est bien pire dans les anciens länder d’Al­le­magne de l’Est, où elle a chuté de 77,9 ans à 74,1 ans.

    Ironique­ment, en paral­lèle on y passe l’âge légal de la retraite de 65 à 67 ans. Rappe­lez-vous comme en France on justi­fiait les chan­ge­ments d’âge de retraite par l’aug­men­ta­tion de l’es­pé­rance de vie.

    Salaire indé­cent, dégra­da­tion très sensible des condi­tions de vie au point de faire bais­ser signi­fi­ca­ti­ve­ment l’es­pé­rance de vie, il y a certai­ne­ment de bonnes idées à prendre en Alle­magne, mais ne copions pas tout, par pitié.

  • Marseille : la vidéo­ver­ba­li­sa­tion commence aujourd’­hui !

    Je ne sais qu’en penser. La vidéo­sur­veillance en tant qu’ou­til contre la délinquance et la crimi­na­lité a large­ment démon­tré son inef­fi­ca­cité, et je ne parle même pas de lutte anti-terro­riste. Clai­re­ment le ratio entre l’ef­fi­ca­cité et les risques pour nos liber­tés ne pouvait être que drama­tique­ment néga­tif.

    À Marseille il s’agit de verba­li­ser les station­ne­ments gênants, à distance. On repère les viola­tions faci­le­ment, on peut verba­li­ser aussi faci­le­ment, et s’il y a la systé­ma­ti­sa­tion annon­cée, on peut prévoir un réel effet court terme et long terme. Le problème qu’on cherche à résoudre étant réel, la solu­tion réaliste, le ratio effi­ca­cité/risques peut se discu­ter.

    J’at­tends une vraie poli­tique de données sur l’en­re­gis­tre­ment vidéo, sur qui y a accès, dans quelle condi­tions, et sur ce l’angle de vue des camé­ras (que ça ne puisse pas empié­ter inuti­le­ment hors des usages prévus). La dernière phrase de l’ar­ticle me laisse penser que les auteurs ont encore en tête un outil qui peut tout faire et qui pour­rait être faci­le­ment détourné sans contrôle, à surveiller donc.

  • Smart­phone Ubuntu

    Bon, je ne suis pas forcé­ment un grand fan d’Ubuntu en ce moment mais j’aime bien le côté « on change ». La première bascule qu’on prévoit depuis un moment mais qui n’est pas encore là, c’est d’utili­ser le smart­phone comme poste infor­ma­tique prin­ci­pal. L’in­ter­face smart­phone est là, mais passe en mode plus clas­sique une fois bran­chée sur un écran de grande taille avec clavier.

    La seconde bascule c’est d’avoir osé repen­ser un peu l’in­ter­face. Ils ont retiré la notion de bouton de navi­ga­tion, mais surtout ils sont sortis de la vision iPhone d’écran composé de plein d’icônes d’ap­pli­ca­tion. Android m’avait un peu déçu en repre­nant cette vision.

    Vidéos : présen­ta­tion géné­rale, inter­face, inter­view sur l’in­ter­face.

    Bien entendu impos­sible de ne pas mention­ner Fire­fox OS, qui a d’autres avan­tages, mais qui semble resté à l’in­ter­face « iPhone ».

  • Ministre, un trem­plin royal

    La rumeur vient sans doute du fait que l’on m’avait proposé d’être garde des Sceaux.

    J’ai refusé parce que j’avais dit que je serais candi­date à la prési­dence de l’As­sem­blée natio­nale.

    J’au­rais dû accep­ter : le fait d’être ministre m’au­rait aidée à gagner l’élec­tion légis­la­tive.

    Qu’une ancienne candi­date à la prési­den­tielle du parti actuel­le­ment au pouvoir se permette de dire ça en dit long sur nos repré­sen­tants et leurs objec­tifs. À ce point c’est tout de même arri­ver bien bas. Heureu­se­ment, après qu’on ait pensé à elle pour l’Ins­ti­tut du monde arabe (allez savoir sur quelles quali­fi­ca­tions), elle a un poste bien au chaud sur la toute nouvelle banque d’in­ves­tis­se­ment. [Il est où le point d’iro­nie sur ce clavier ?]

    Que ça ne fasse pas plus scan­dale que ça et que ce soit VSD qui arrive à s’en faire écho, là ça fait mal à ma presse. Vu l’his­to­rique entre les deux on peut penser à un bidon­nage mais le fait que ce soit repris partout sans être démenti en fait douter. Possible aussi que ce soit un propos volon­tai­re­ment lâché pour faire parler d’elle, qu’il soit vrai ou non – probable même vu le maga­zine choisi – mais ce ne serait pas beau­coup plus glorieux ou plus récon­for­tant pour notre classe poli­tique.

  • Do not be evil en chinois ça s’écrit comment ?

    Google has quietly disa­bled a feature that noti­fied users of its search service in China when a keyword had been censo­red by the Chinese govern­ment’s inter­net controls

    Pas de quoi faire mentir la devise initiale de Google. La noti­fi­ca­tion n’avait pas de rôle philan­thro­pique, elle avait pour objec­tif d’évi­ter que l’in­ter­naute cher­chant le mauvais mot clef ne se voit coupé de Google et aban­donne ses recherches. Quand le gouver­ne­ment chinois réagit et que la noti­fi­ca­tion fait perdre plus de recherche que son absence : elle dispa­rait.

    Reste que ça donne à réflé­chir. Si seul compte le busi­ness, que risque-t-on si un jour nos valeurs iront contre leur busi­ness ?

  • Oups ! L’aus­té­rité était une erreur (FMI)

    Partagé sans commen­taires, depuis ASI

    […]

    l’aus­té­rité, c’était une erreur.

    […]

    Ce sont deux types nommés Olivier Blan­chard et Daniel Leigh. Vous ne les connais­sez pas, je sais bien. Et vous avez des excuses : ils n’ont jamais revêtu la blouse natio­nale de Mordo­vie, et ne se sont pas pronon­cés, à ma connais­sance, sur l’eu­tha­na­sie des éléphantes. Ils n’ont donc aucune raison de passer au 20 Heures. Mais l’un (Leigh) est écono­miste au FMI, et l’autre (Blan­chard), chef écono­miste dans la même esti­mable insti­tu­tion.

    […]

    Évidem­ment, ce n’est pas le FMI, en tant qu’ins­ti­tu­tion, qui recon­naît qu’elle s’est trom­pée. Ces choses-là ne se font pas. Blan­chard et Leigh, ils ont bien pris soin de le préci­ser, s’ex­priment à titre person­nel.

    […]

    Ou plutôt si : Cet après-midi il fait beau à Reykja­vik, Islande, vent modéré. Je dis ça je ne dis rien.