Carnet de notes

Catégorie : Droit d’auteur

  • La veille, ce tableau était encore dans le domaine public

    Pour complé­ter le lien précé­dent sur l’af­fai­blis­se­ment du domaine public, entrons encore plus dans un monde formi­dable : La veille, ce tableau était encore dans le domaine public [aujourd’­hui il ne l’est plus] Alors certes, on peut juger qu’il y a eu un travail d’au­teur et donc qu’il mérite d’être protégé en tant que tel (même…

  • L’af­fai­blis­se­ment progres­sif du domaine public, en un schéma

    Le droit d’au­teur est étendu année après année. On peut voir ça en posi­tif, mais ça implique aussi l’af­fai­blis­se­ment progres­sif du domaine public. En un schéma, Nume­rama montre clai­re­ment l’ex­cès dans lequel nous sommes arri­vés. Sérieu­se­ment, un droit patri­mo­nial 70 ans après la mort de l’au­teur ? Cela fait un monde. Pour une œuvre faite dans…

  • Avec quoi « protège » t-on les conte­nus numé­riques ?

    Dans le grand monde de la lutte contre la contre­façon numé­rique nous croi­sons trois mesures bien distinctes : les DRM, les verrous d’ac­ti­va­tion, le tatouage numé­rique, et la notice d’in­for­ma­tion. Ceux qui connaissent un petit peu le monde numé­rique ne décou­vri­ront proba­ble­ment rien, mais ça me permet­tra de poin­ter plus tard vers cette page dans des…

  • Une presse sans copy­right : utopie, dysto­pie… slovaquie ?

    Le droit d’au­teur s’ap­plique-t-il aux articles de presse ? aux dépêches des agences de presse ? Peut-on proté­ger un fait divers ? sa forma­li­sa­tion dans un texte ? Où se situe la limite ? La ques­tion en est fait loin d’être évidente. Elle me fait d’ailleurs penser à une étude que j’ai vu sur les photo­gra­phies qui abor­dait la même…

  • Éléva­tion au domaine public

    Merci à Karl, je ne sais plus si c’est de lui ou s’il n’a fait que trans­mettre la pensée, mais j’adhère à la formu­la­tion : Une œuvre ne tombe pas dans le domaine public, elle s’y élève. Parfois le choix des termes a de fortes conno­ta­tions. C’est ainsi qu’on fait passer des idées.

  • Hervé Gaymard et le coup de l’épou­van­tail

    Lionel Maurel nous fait un rappel de bon sens : Au moins en France, le domaine public est le régime géné­ral, et le mono­pole du droit d’au­teur en est une excep­tion concé­dée tempo­rai­re­ment. Ceux qui voient dans le domaine public une excep­tion du droit d’au­teur – ou pire, une néga­tion du droit d’au­teur – s’ou­blient lour­de­ment.…

  • Censure sur inté­rêts privés, Univer­sal Music

    Quand on parle de justice privée à propos de la Hadopi ou des lois que tentent de mettre en œuvre les états contre la contre­façon, nous n’en­vi­sa­gions pas que ce soit si expli­cite que ce qu’il se passe depuis un bon mois. Les produc­teurs et distri­bu­teurs de conte­nus se croient libres d’agir au mieux de…

  • HADOPI : la gadge­to­phrase de l’Ely­sée qui fait tâche

    Des fois il y a des croi­se­ments amusants. Premier acte, le gouver­ne­ment tente d’agir contre la contre­façon en prenant des moyens détour­nés qui lui évitent d’avoir à prou­ver quoi que ce soit : Si votre adresse IP est repé­rée sur des serveurs de télé­char­ge­ment et liée à des conte­nus proba­ble­ment illi­cites, vous voilà aver­tis puis inter­dit…

  • Lutte contre le pira­tage et la contre­façon – Award de la pub la plus pour­rie de l’an­née

    La contre­façon c’est le mal. On n’ar­rête pas de nous le dire, même si on persiste à nous parler de pira­tage et de vol pour mieux marquer les esprits. Dans la lutte contre le pira­tage et la contre­façon, l’award de la pub la plus pour­rie de l’an­née a été trouvé par Korben. Alors voilà, quand…

  • L’étude affli­geante d’Ernst & Young sur la propriété intel­lec­tuelle

    Bon, des études sur la propriété intel­lec­tuelle il y en a pour tous les gouts. Il est habi­tuel de voir simple­ment un agré­gat de posi­tions choi­sies par avance par le comman­di­taire ou par le contexte. L’étude affli­geante d’Ernst & Young sur le propriété intel­lec­tuelle a l’air de celles là. Je ne peux me rete­nir de…