Auteur/autrice : Éric

Le droit d’au­teur n’est pas un droit de propriété. Il n’est même pas appa­renté au droit de propriété : il s’y oppose et seul le terme employé s’en approche. Il ne s’agit pas là d’opi­nion mais bien de la façon dont est pensé le mono­pole d’ex­ploi­ta­tion de l’au­teur.

Petits éclai­rages à lire et relire :

• If intel­lec­tual property is neither intel­lec­tual, nor property, what is it?
• Five basic miscon­cep­tions about the copy­right mono­poly and sharing of culture
  et sa traduc­tion en français

L’oeuvre n’ap­par­tient pas à son auteur. Ce n’est pas le cas et ça n’a jamais été le cas. L’oeuvre elle-même n’ap­par­tient à personne, ou à tout le monde, c’est suivant. Sa maté­ria­li­sa­tion, elle, appar­tient à celui qui en a la posses­sion, comme tout autre objet.

L’au­teur n’a qu’un mono­pole d’ex­ploi­ta­tion et un droit de regard sur son deve­nir, certai­ne­ment pas la propriété. Et un mono­pole qui rogne sur le droit de propriété (ou l’ab­sence de), c’est bien natu­rel qu’il soit limité en temps et en éten­due. C’est bien natu­rel aussi que les limi­ta­tions de ce mono­pole dépendent d’un équi­libre au niveau de la collec­ti­vité, pas unique­ment des inté­rêts ou des désirs de l’au­teur.

L’image n’est pas mauvaise : Un enfant on régente sa vie pendant des années, mais un jour l’en­fant doit vivre sa propre vie et on ne le contrôle plus. C’est parfois frus­trant, parfois diffi­cile mais si en tant que parents nous avons créé un être, nous n’en sommes pas les proprié­taires pour autant. Cet être aura sa propre vie, avec ses propres erreurs, parfois sans notre accord, parfois malgré notre répro­ba­tion. On ne peut qu’in­fluen­cer en disant ce qu’on en pense.

Il en va de même pour un oeuvre. C’est certai­ne­ment un lâcher-prise qui ne va pas de soi. C’est parfois frus­trant, diffi­cile, mais ici aussi, si en tant qu’au­teur nous créeons l’oeuvre, nous n’en sommes pas les proprié­taires pour autant.

Le domaine public c’est aussi ça : Des oeuvres qui finissent par avoir leur propre vie, indé­pen­dam­ment de leur auteur. Elles servi­ront à enri­chir d’autres créa­tions origi­nales, qui vivront à leur tour leur propre vie.

Et même si les excès récents tendent donner l’illu­sion du contraire, le droit d’au­teur est conçu ainsi depuis le départ. Le mono­pole d’ex­ploi­ta­tion de l’au­teur est prévu pour n’être que tempo­raire, pas perma­nent, pas même pour toute la vie de l’au­teur : Il n’était que de dix ans à l’ori­gine.

En le faisant perdu­rer des géné­ra­tions et en cher­chant des astuces pour le rendre virtuel­le­ment perma­nent, nous empê­chons nos oeuvres de déga­ger leur propre vie, nous agis­sons comme des parents qui refusent de voir partir pour vivre leur propre vie.

La léga­li­sa­tion des échanges non marchands sans autres limi­ta­tion conti­nue à me sembler un jeu dange­reux. Les fans ont montré plusieurs fois combien il était à leur portée de créer des sites web qui indexent, présentent, enri­chissent et distri­buent des conte­nus. Dès léga­li­sa­tion, ces sites vont fleu­rir et s’étof­fer.

En soi c’est très posi­tif, et ça montre même le désert que repré­sentent les sites web commer­ciaux sur ces sujets, mais j’ai du mal à voir comment une filière commer­ciale va pouvoir survivre en paral­lèle. Si j’ai un site béné­vole qui fonc­tionne très bien, qui n’est pas contraint par les négo­cia­tions de cata­logue, sur lequel tout est gratuit et légal, je ne vois aucune raison d’al­ler cher­cher mon contenu ailleurs. À très court terme auto­ri­ser le partage non marchand c’est tuer tota­le­ment la filière commer­ciale à desti­na­tion des parti­cu­liers.

Parmi les mili­tants de la léga­li­sa­tion des échanges non marchands j’en­tends les voix qui militent pour un nouveau modèle, où les créa­teurs et produc­teurs se rému­nèrent autre­ment. Ce peut être des dons, des services annexes, une licence globale ou une contri­bu­tion quel­conque. J’ac­quiesce, mais nous sommes tota­le­ment dans la spécu­la­tion quand nous imagi­nons ce que ça peut donner ou non. Un big bang sans avoir expé­ri­menté à une échelle moins radi­cale me semble juste inima­gi­nable : Il n’y aurait pas de retour en arrière possible.

En paral­lèle si je vois une raison sociale à auto­ri­ser les échanges avec quelqu’un que je connais, je perçois beau­coup moins de perti­nence à auto­ri­ser les échanges aveugles en masse. Vous imagi­nez dire que je n’ai pas le droit de parta­ger ma musique, mon livre ou ma vidéo avec mon conjoint, mes enfants, mon meilleur ami, mon voisin ? pour­tant c’est l’état du droit actuel ou pas loin.

Alors auto­ri­ser les échanges non marchands, mais à quelques condi­tions :

• Échange non collec­tif : Je m’adresse à une ou plusieurs personnes spéci­fiques, pas au public ou à un collec­tif. On exclut ici les réseaux pair à pair publics, les sites de partage, les groupes ou asso­cia­tions qui ont pour objec­tif de mutua­li­ser les acqui­si­tions.
• Échange inten­tion­nel : C’est à moi d’avoir l’in­ten­tion de procé­der à chaque échange indi­vi­duel. On exclut ici toute notion de mise à dispo­si­tion où un tiers va faire son marché.
• Échange indi­vi­duel : Je partage un contenu ou un groupe de conte­nus spéci­fiques, choisi. On exclut ici les échanges systé­ma­tiques ainsi que les échanges aveugles d’une collec­tion de contenu complète. Les critères du droit sur les collec­tions et bases de données me semblent assez repré­sen­ta­tifs de ce qui peut être appli­cable.

Avec des critères simi­laires, léga­li­ser les échanges non marchands me semble plus qu’une bonne idée, et de plus tout à fait envi­sa­geable comme compro­mis, sans même imagi­ner de compen­sa­tion (ou en consi­dé­rant que c’est déjà couvert par la rede­vance sur la copie privée).