Dis papa, le livre numé­rique ça s’achète d’oc­ca­sion ?

La ques­tion est entière.

Impri­més, réel droit

Un livre imprimé a une vie complète en dehors de la librai­rie. Il se donne, se vend et s’achète d’oc­ca­sion, entre parti­cu­liers ou via un inter­mé­diaire commer­cial. Plusieurs librai­ries font d’ailleurs parti­cu­liè­re­ment commerce d’oc­ca­sion.

Le mono­pole commer­cial de l’au­teur s’ar­rête à la vente de l’ou­vrage, on parle d’épui­se­ment des droits [d’au­teur]. L’au­teur (ou son éditeur) n’a pas de pouvoir sur ce que vous faites de l’objet livre lui-même. Vous pouvez l’an­no­ter, le modi­fier, le décou­per, le brûler ou… le revendre.

Pour couper court au premier mythe : Ce n’est pas une tolé­rance, un lais­ser faire ou une mauvaise habi­tude. C’est simple­ment la loi, pour toute œuvre.

Quid alors du livre numé­rique ? et bien il n’y a aucune diffé­rence entre numé­rique et non numé­rique dans la loi – ou plutôt la diffé­rence n’est pas – et aucune diffé­rence morale.

Licence d’ac­cès

Le réel sujet c’est qu’on ne vous vend géné­ra­le­ment pas un objet livre numé­rique. On nous vend un service, une licence d’uti­li­sa­tion. Savoir s’il y a épui­se­ment des droits sur une licence d’uti­li­sa­tion, si on a le droit d’in­ter­dire la revente dans le contrat de licence, voilà les vraies ques­tions.

On a vu deux réponses oppo­sées au niveau des insti­tu­tions judi­ciaires, faites votre choix :

La première c’est l’his­toire de Redigi, star­tup US qui voulait orga­ni­ser la revente de fichiers musi­caux. Un juge­ment préli­mi­naire n’a pas permis de sécu­ri­ser le prin­cipe et Redigi a stoppé ses acti­vi­tés en atten­dant.

La seconde c’est la Cour de Justice de l’Union Euro­péenne qui a acté qu’un éditeur ne pouvait s’op­po­ser à la revente d’oc­ca­sion d’une licence logi­cielle (qui ne s’use pas non plus).

Tout au plus si on vend un accès restreint par une DRM avec une limi­ta­tion sur la durée, le nombre d’ac­cès ou le nombre de support, on peut consi­dé­rer qu’on se rapproche beau­coup plus d’une licence d’ac­cès logi­cielle et bien moins d’un fichier de musique simple (qui main­te­nant sont tous sans DRM ni limi­ta­tions).

Ou objet numé­rique

D’autres consi­dèrent qu’ils vendent bien un fichier, un objet livre numé­rique. Certains se sont même faits l’écho d’une propo­si­tion visant réser­ver le taux de TVA réduit aux livres numé­riques objets, par oppo­si­tion aux licences d’ac­cès et fichiers avec DRM.

Si nous parlons bien d’un livre en tant qu’objet, il n’y a pas de raison que cet objet, fut-il numé­rique et imma­té­riel, ne soit pas trans­fé­rable. Faites votre choix entre objet numé­rique et licence d’ac­cès mais soyez ensuite cohé­rents. On peut arguer que dans ce cas plusieurs lecteurs profi­te­ront de l’œuvre en ne payant l’au­teur qu’une seule fois, mais il en va de même pour l’im­primé.

L’ar­gu­ment du numé­rique qui ne s’use pas n’a aucun effet non plus – sans comp­ter qu’il est proba­ble­ment faux, mes contem­po­rains ont plus de chance d’hé­ri­ter de livres de leur grands-parents que d’ac­cé­der aux photo­gra­phies de leurs parents : Dans les multiples restric­tions via le droit d’au­teur, les droits voisins, le droit des marques, les brevets, il y a plus d’un élément soumis à revente dont l’usure n’est pas un critère signi­fi­ca­tif. Rien dans le droit d’au­teur ne parle d’usure, si ce n’est au contraire pour dire qu’au bout d’un certain temps l’œuvre échappe au mono­pole de son auteur.

Unicité et copie

Le réel enjeu n’est en réalité pas de savoir si la revente est légi­time. Il est dans la confiance : Le numé­rique étant facile à copier, rien n’em­pêche tech­nique­ment de garder une copie tout en en reven­dant une autre. Là il n’y a plus revente mais bien contre­façon pure et simple. Rien n’em­pê­che­rait même de le vendre plusieurs fois tant qu’à faire.

Bref, même si la revente d’oc­ca­sion ne posait en soi pas beau­coup plus de problèmes de droit d’au­teur que sur le papier, cela demande une confiance aveugle en son prochain. Et là… forcé­ment… ça coince.

Redigi avait tenté d’y appor­ter une solu­tion en certi­fiant l’ori­gine de l’achat et l’uni­cité du fichier dans l’éco­sys­tème de revente, mais cela n’a pas suffit à calmer les esprits (et n’avait aucune chance d’être tota­le­ment effi­cace).

Pour moi c’est la seule vraie justi­fi­ca­tion à l’in­ter­dic­tion de revente d’oc­ca­sion, mais elle est assez forte à elle seule, d’au­tant qu’il n’y a pas urgence non plus vu la taille du marché numé­rique et l’im­por­tance de lais­ser les premiers efforts se renta­bi­li­ser.

Oh, et une taxe sur la revente d’oc­ca­sion ? Non merci. Soit c’est légal, soit ça ne l’est pas. Il n’y a pas lieu de taxer toutes les acti­vi­tés de la terre.

1 commentaire

  1. Merci, très bon billet qui met bien en question les enjeux derrière cette question de « l’occasion numérique ».

    Je te renvoie cependant à cette analyse de la Quadrature du Net, dans laquelle nous avons essayé de montrer que les concepts d’occasion numérique ou de prêt numérique, n’ont en fait aucun sens http://www.laquadrature.net/fr/pour-une-veritable-politique-numerique-arretons-de-mimer-lenvironnement-physique

    Extraits :

    « En réalité, la revente de fichiers numériques constitue un non-problème, dans la mesure où cette pratique n’a tout simplement pas de sens dans l’environnement numérique. Au lieu de revendre un fichier et de le transférer à un tiers, il devrait être toujours possible à son détenteur de le copier et de le partager en ligne sans but de profit. Dans l’hypothèse où le partage non-marchand entre individus serait reconnu comme un droit, les titulaires de droits n’auraient en réalité plus rien à craindre de ces services de revente, puisque le partage assurerait la diffusion des œuvres. »

    « Les citoyens ne doivent pas s’y tromper : tous ces dispositifs constituent une régression de leurs droits fondamentaux et non de nouvelles facultés positives. La seule solution qui permette réellement de dépasser ces faux-semblants est la légalisation du partage non-marchand. Occasion ou prêt numériques ne sont que des façons de nier l’existence d’une sphère non-marchande de la Culture sur Internet. »

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