Carnet de notes

Catégorie : Juridique

  • Libre de droit sous DRM

    J’ai toujours pensé que la posi­tion des éditeurs vis à vis des DRM était au moins en partie  irra­tion­nelle et sans moti­va­tion de fond. Certains veulent des DRM, ils savent pourquoi, comment, et ce que ça implique, mais je ne crois pas qu’ils soient majo­ri­taires. J’ai trouvé de bons exemples aujourd’­hui en cher­chant des livres…

  • Du droit d’édi­teur et des oeuvres orphe­lines

    Puisqu’on parle de droit d’au­teur en ce moment, repar­lons des œuvres orphe­lines – ces œuvres dont on ne connaît pas ou ne sait pas joindre les ayants droits. Les textes en cours de vote tendent à auto­ri­ser l’ex­ploi­ta­tion de ces œuvres via une société de percep­tion et de répar­ti­tion créée pour l’oc­ca­sion. Ce projet de…

  • Le droit de rêver

    Quand j’ai lu le droit de rêver j’ai pensé à une trans­mis­sion des émotions par la science fiction. Malheu­reu­se­ment Karl a raison, le futur est peut être déjà présent. Avec des excès qui font peur mais qui deviennent de plus en plus banaux, vivre et échan­ger sera soumis au droit d’au­teur de tiers n’est pas…

  • Quelle durée pour le mono­pole d’au­teur?

    L’his­toire de Bob, mon arrière-arrière-arrière-petit-fils me fait peur. Il est temps de refaire certains choix de société. Rien ne peut justi­fier un tel délire, et surtout pas la simple renta­bi­lité de Disney. Alors, quelle a la durée légi­time pour la partie patri­mo­niale du droit d’au­teur ? Un an c’est le temps de passage dans les média.…

  • Proté­ger et enfer­mer

    Les pein­tures ont besoin d’être proté­gées de la lumière et des agres­sions. Les livres néces­si­te­raient des numé­ri­sa­tion ou une protec­tion contre le temps et les aléas natu­rels. Pour le reste, essen­tiel­le­ment, ne nous trom­pons pas de voca­bu­laire : Nous ne proté­geons pas une oeuvre avec le droit d’au­teur ou une drm, nous l’en­fer­mons. Ce qui peut…

  • Bob, mon arrière-arrière-arrière-petit-fils

    J’ai écrit à 25 ans. J’en suis un peu fier, mais j’ai le tour­nis quand je pense au mono­pole d’ex­ploi­ta­tion de mon œuvre. Avec une espé­rance de vie de 82 ans, l’œuvre aura mis 127 ans pour s’éle­ver dans le domaine public. Cent-vingt-sept ans… un monde. Si ça peut donner une idée : Il y a…

  • Le vieil homme et l’édi­tion

    Je trouve qu’on s’em­balle vite dans l’his­toire entre François Bon et Galli­mard. Pour l’his­toire elle-même, François Bon semble avoir fait une erreur. Une erreur de bonne foi, compré­hen­sible vu la complexité des ques­tions de durées de droit d’au­teur, mais une erreur tout de même. Bloquer la diffu­sion d’un titre qui contre­vient aux droits en cours,…

  • [Hadopi] Juris­priu­dence ? Le rapport d’ex­per­tise

    De puis le début, cette ques­tion de condam­ner pour « défaut de sécu­ri­sa­tion de la ligne Inter­net » au lieu de pour­suivre pour contre­façon est un détour­ne­ment à la limite de l’im­pos­ture. Depuis le début nous savons que la traque des adresses IP repose sur des méthodes tech­niques et des fonde­ments juri­diques assez diffi­ciles à admettre. Le…

  • LEGO : another brick in the wall of copy­right ?

    De la simple histoire de LEGO qui cherche à garder une exclu­si­vité sur les petites briques empi­lables. Plon­gée dans le gouffre des copy­right, mono­poles et droits des marques, juste à côté des collines du domaine public et de l’ap­pro­pria­tion par les hackers : LEGO : another brick in the wall of copy­right ?

  • La veille, ce tableau était encore dans le domaine public

    Pour complé­ter le lien précé­dent sur l’af­fai­blis­se­ment du domaine public, entrons encore plus dans un monde formi­dable : La veille, ce tableau était encore dans le domaine public [aujourd’­hui il ne l’est plus] Alors certes, on peut juger qu’il y a eu un travail d’au­teur et donc qu’il mérite d’être protégé en tant que tel (même…