Quelle durée pour le mono­pole d’au­teur?


L’his­toire de Bob, mon arrière-arrière-arrière-petit-fils me fait peur. Il est temps de refaire certains choix de société. Rien ne peut justi­fier un tel délire, et surtout pas la simple renta­bi­lité de Disney.

Alors, quelle a la durée légi­time pour la partie patri­mo­niale du droit d’au­teur ?

Un an c’est le temps de passage dans les média. Le domaine public arri­ve­rait dès qu’on passe l’ins­tan­tané et qu’on entre dans la connais­sance et la culture. Ce peut être un choix inté­res­sant mais il pose de sacré­ment grandes ques­tions de rému­né­ra­tion.

La dizaine d’an­née, le temps d’une demie révo­lu­tion tech­no­lo­gique, ou vingt ans, le temps d’un brevet. Visi­ble­ment avec des formules complexes on peut tomber sur cet ordre de gran­deur. Avoir un même ordre de gran­deur entre les deux facettes de la propriété intel­lec­tuelle ne me semble pas non plus inco­hé­rent, même si les enjeux sont diffé­rents.

Cinquante ans on commence à parler en géné­ra­tion. J’ai du mal à conce­voir un besoin qui dépasse ce palier. Au bout de cinquante ans, si l’œuvre n’est pas rentable, c’est qu’elle ne devait pas l’être. Les œuvres encore utili­sées font de fait partie du patri­moine et plus de l’au­teur. Il n’est pas illé­gi­time de penser les élever au domaine public.

Soixante-dix ans, quatre-ving-quinze ans ou même cent-vingt ans comme on voit aux États Unis d’Amé­rique, là on joue avec l’ima­gi­naire. Seul le profit de socié­tés et d’hé­ri­tiers peut moti­ver de pareils chiffres. Devons-nous vrai­ment en tenir compte quand c’est l’ap­pro­pria­tion de sa culture par la société qui est en jeu ? sa capa­cité de capi­ta­li­ser dessus ?

Et surtout, à partir de quand ?

Plus que la ques­tion du combien, c’est la ques­tion du quand qui montre le choix de société. Si on parle rému­né­ra­tion et choix de l’au­teur, le quand devrait logique­ment dépendre de la créa­tion ou de la première publi­ca­tion.

Aujourd’­hui on parle d’un quand qui dépend de la mort de l’au­teur. Le combien n’a donc de valeur qu’à défendre les inté­rêts de tiers. Parfois il s’agit d’hé­ri­tiers directs, parfois il s’agit de fils de fils de, ou d’hé­ri­tiers indi­rects. Beau­coup plus souvent il s’agit de socié­tés ayant contrat d’ex­clu­si­vité depuis maintes années.

Non pas que ces tiers soient forcé­ment illé­gi­times à cher­cher rému­né­ra­tion, mais ils ne rendent pas pour autant perti­nent d’étendre tant que ça le mono­pole d’au­teur.

Alors ?

Je n’ose pas tout cham­bou­ler, et j’ai peur qu’en rétré­cis­sant trop les durées, on fasse de l’ex­cès inverse. Bais­ser déjà à 50 ans après publi­ca­tion, c’est dimi­nuer de moitié l’ex­clu­si­vité des ayants droits sur une majo­rité des œuvres.

Aucune excep­tion, rétro­ac­tive, une règle simple basée sur la date de publi­ca­tion aide aussi beau­coup à éviter les insé­cu­ri­tés et les complexi­tés actuelles.

Que propo­sez-vous ? pourquoi ?


7 réponses à “Quelle durée pour le mono­pole d’au­teur?”

  1. Cette question est intéressante, mais elle mériterait d’être étendue à l’ensemble des biens mobilier et immobilier, avec les notions d’héritage, de droits de succession, etc.

    Parce que bon, franchement, pour l’instant, je n’ai pas vraiment été convaincu par la culture du remix. Celle qui s’intéresse plus à la nature juridique des éléments graphiques (ou autres) qu’elle veut (ré)utiliser, alors qu’il est si simple aujourd’hui de créer de nouvelles choses en s’inspirant de l’existant (sans pour autant le pirater), comme cela a été le cas depuis quelques milliers d’années.

    Ceci dit, les artistes de la grotte de Lascaux ont peut-être traiter le droit à l’image des bisons un peu par dessus la jambe…

    • une différence élémentaire entre les idées et les biens physiques tient de la matérialité. Cela ne veut pas dire qu’il ne faille l’aborder mais que c’est un sujet un peu différent.

  2. Dans la discussion il est nécessaire à mon avis de séparer les enjeux. Il y a

    * la paternité : Reconnaissance de la personne qui a écrit l’œuvre
    * la copie : la capacité pour une personne de recopier l’œuvre (qui est aujourd’hui liée aussi à la distribution dans le monde numérique)
    * le revenu : la capacité de vendre le texte
    * la réinterprétation : la capacité à écrire un pastiche, réaliser une traduction, etc.

    Il est bon aussi de comparer avec d’autres domaines comme celui de la mode et de la cuisine où il est impossible d’attacher de la propriété intellectuelle à ce qui est produit. Toutes les litiges de la mode sont sur les marques et non pas sur la copie. Un sac en cuir avec son logo dessus est copiable uniquement si on ne reproduit pas le logo.

    J’ai une opinion personnelle sur chaque catégorie mais qui est très loin de la pensée du plus grand nombre.

    • Mais mais, aucun problème à voir des pensées divergeantes de la majorité, au contraire.

      Sur le fait de dissocier ces différentes notions, ça peut effectivement être une bonne idée, mais ça me fait poser plein de questions.

      * copie : est-ce que ça implique aussi le fait d’organiser un gros site de partage public concurrent aux plateformes de vente tant que c’est gratuit ?

      * réinterprétation : où se situe la limite ? reprise de l’univers, écriture d’une suite, etc. De même, si tu réalises une traduction, peux tu la revendre ? comment ça s’organise avec la partie revenu ?

      Bon, et sinon, c’est quoi justement ton opinion personnelle sur ces catégories ? Je suis là justement aussi pour me faire mon idée et envisager d’autres façons de penser. Ca ne fonctionne que si tu en dis un peu plus :)

    • Je continue à réfléchir :) Il y a de ces moments où j’aimerai que nous soyons dans une salle ensemble et de pouvoir discuter et dessiner à bâtons rompus sur ces sujets.

  3. Bonjour,

    Je base ma pensée sur le logiciel libre :
    – pour la durée : le logiciel est libre de suite.
    – pour la rémunération : il faut chercher ailleurs.
    Il en va de même pour la rédaction d’une page wikipedia et de plein d’autre chose de la vie qui ont une vraie valeur : par exemple élever des enfants

    Je pense que se poser le problème de la rémunération est un faut problème. Dans notre société actuelle, il n’y a pas assez de travail pour tout le monde et cela ne va pas s’arranger. Nous devrons un jour ou l’autre trouver une autre solution que l’emploi pour assurer l’intégration des personnes dans la société : Le revenu de Base en est un parfaite exemple.

    D’autre idée me vienne sur le sujet, le principe de différencier les œuvres commercial des œuvres non marchandes, par exemple en enregistrant les œuvres comme des noms de domaines : vous êtes protégé pour 1 ans en échange de 5 euros (et pourquoi ne pas imaginer la première année gratuite ?). C’est l’idée défendu par Lawrence Lessig dans Culture Libre.

    « Je n’ose pas tout chambouler » Je suis d’accord avec cette affirmation. Pour moi, le plus simple est de mettre en place un revenu de base. Le droit d’auteur tomberait en désuétude ensuite car les « artistes » seraient trop content de diffuser leurs œuvres sans avoir à se poser la question de comment ils vont payer leur loyer.

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