L’histoire de Bob, mon arrière-arrière-arrière-petit-fils me fait peur. Il est temps de refaire certains choix de société. Rien ne peut justifier un tel délire, et surtout pas la simple rentabilité de Disney.
Alors, quelle a la durée légitime pour la partie patrimoniale du droit d’auteur ?
Un an c’est le temps de passage dans les média. Le domaine public arriverait dès qu’on passe l’instantané et qu’on entre dans la connaissance et la culture. Ce peut être un choix intéressant mais il pose de sacrément grandes questions de rémunération.
La dizaine d’année, le temps d’une demie révolution technologique, ou vingt ans, le temps d’un brevet. Visiblement avec des formules complexes on peut tomber sur cet ordre de grandeur. Avoir un même ordre de grandeur entre les deux facettes de la propriété intellectuelle ne me semble pas non plus incohérent, même si les enjeux sont différents.
Cinquante ans on commence à parler en génération. J’ai du mal à concevoir un besoin qui dépasse ce palier. Au bout de cinquante ans, si l’œuvre n’est pas rentable, c’est qu’elle ne devait pas l’être. Les œuvres encore utilisées font de fait partie du patrimoine et plus de l’auteur. Il n’est pas illégitime de penser les élever au domaine public.
Soixante-dix ans, quatre-ving-quinze ans ou même cent-vingt ans comme on voit aux États Unis d’Amérique, là on joue avec l’imaginaire. Seul le profit de sociétés et d’héritiers peut motiver de pareils chiffres. Devons-nous vraiment en tenir compte quand c’est l’appropriation de sa culture par la société qui est en jeu ? sa capacité de capitaliser dessus ?
Et surtout, à partir de quand ?
Plus que la question du combien, c’est la question du quand qui montre le choix de société. Si on parle rémunération et choix de l’auteur, le quand devrait logiquement dépendre de la création ou de la première publication.
Aujourd’hui on parle d’un quand qui dépend de la mort de l’auteur. Le combien n’a donc de valeur qu’à défendre les intérêts de tiers. Parfois il s’agit d’héritiers directs, parfois il s’agit de fils de fils de, ou d’héritiers indirects. Beaucoup plus souvent il s’agit de sociétés ayant contrat d’exclusivité depuis maintes années.
Non pas que ces tiers soient forcément illégitimes à chercher rémunération, mais ils ne rendent pas pour autant pertinent d’étendre tant que ça le monopole d’auteur.
Alors ?
Je n’ose pas tout chambouler, et j’ai peur qu’en rétrécissant trop les durées, on fasse de l’excès inverse. Baisser déjà à 50 ans après publication, c’est diminuer de moitié l’exclusivité des ayants droits sur une majorité des œuvres.
Aucune exception, rétroactive, une règle simple basée sur la date de publication aide aussi beaucoup à éviter les insécurités et les complexités actuelles.
Que proposez-vous ? pourquoi ?
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