L’histoire de Bob, mon arrière-arrière-arrière-petit-fils me fait peur. Il est temps de refaire certains choix de société. Rien ne peut justifier un tel délire, et surtout pas la simple rentabilité de Disney.
Alors, quelle a la durée légitime pour la partie patrimoniale du droit d’auteur ?
Un an c’est le temps de passage dans les média. Le domaine public arriverait dès qu’on passe l’instantané et qu’on entre dans la connaissance et la culture. Ce peut être un choix intéressant mais il pose de sacrément grandes questions de rémunération.
La dizaine d’année, le temps d’une demie révolution technologique, ou vingt ans, le temps d’un brevet. Visiblement avec des formules complexes on peut tomber sur cet ordre de grandeur. Avoir un même ordre de grandeur entre les deux facettes de la propriété intellectuelle ne me semble pas non plus incohérent, même si les enjeux sont différents.
Cinquante ans on commence à parler en génération. J’ai du mal à concevoir un besoin qui dépasse ce palier. Au bout de cinquante ans, si l’œuvre n’est pas rentable, c’est qu’elle ne devait pas l’être. Les œuvres encore utilisées font de fait partie du patrimoine et plus de l’auteur. Il n’est pas illégitime de penser les élever au domaine public.
Soixante-dix ans, quatre-ving-quinze ans ou même cent-vingt ans comme on voit aux États Unis d’Amérique, là on joue avec l’imaginaire. Seul le profit de sociétés et d’héritiers peut motiver de pareils chiffres. Devons-nous vraiment en tenir compte quand c’est l’appropriation de sa culture par la société qui est en jeu ? sa capacité de capitaliser dessus ?
Et surtout, à partir de quand ?
Plus que la question du combien, c’est la question du quand qui montre le choix de société. Si on parle rémunération et choix de l’auteur, le quand devrait logiquement dépendre de la création ou de la première publication.
Aujourd’hui on parle d’un quand qui dépend de la mort de l’auteur. Le combien n’a donc de valeur qu’à défendre les intérêts de tiers. Parfois il s’agit d’héritiers directs, parfois il s’agit de fils de fils de, ou d’héritiers indirects. Beaucoup plus souvent il s’agit de sociétés ayant contrat d’exclusivité depuis maintes années.
Non pas que ces tiers soient forcément illégitimes à chercher rémunération, mais ils ne rendent pas pour autant pertinent d’étendre tant que ça le monopole d’auteur.
Alors ?
Je n’ose pas tout chambouler, et j’ai peur qu’en rétrécissant trop les durées, on fasse de l’excès inverse. Baisser déjà à 50 ans après publication, c’est diminuer de moitié l’exclusivité des ayants droits sur une majorité des œuvres.
Aucune exception, rétroactive, une règle simple basée sur la date de publication aide aussi beaucoup à éviter les insécurités et les complexités actuelles.
Que proposez-vous ? pourquoi ?
7 réponses à “Quelle durée pour le monopole d’auteur?”
Cette question est intéressante, mais elle mériterait d’être étendue à l’ensemble des biens mobilier et immobilier, avec les notions d’héritage, de droits de succession, etc.
Parce que bon, franchement, pour l’instant, je n’ai pas vraiment été convaincu par la culture du remix. Celle qui s’intéresse plus à la nature juridique des éléments graphiques (ou autres) qu’elle veut (ré)utiliser, alors qu’il est si simple aujourd’hui de créer de nouvelles choses en s’inspirant de l’existant (sans pour autant le pirater), comme cela a été le cas depuis quelques milliers d’années.
Ceci dit, les artistes de la grotte de Lascaux ont peut-être traiter le droit à l’image des bisons un peu par dessus la jambe…
une différence élémentaire entre les idées et les biens physiques tient de la matérialité. Cela ne veut pas dire qu’il ne faille l’aborder mais que c’est un sujet un peu différent.
Dans la discussion il est nécessaire à mon avis de séparer les enjeux. Il y a
* la paternité : Reconnaissance de la personne qui a écrit l’œuvre
* la copie : la capacité pour une personne de recopier l’œuvre (qui est aujourd’hui liée aussi à la distribution dans le monde numérique)
* le revenu : la capacité de vendre le texte
* la réinterprétation : la capacité à écrire un pastiche, réaliser une traduction, etc.
Il est bon aussi de comparer avec d’autres domaines comme celui de la mode et de la cuisine où il est impossible d’attacher de la propriété intellectuelle à ce qui est produit. Toutes les litiges de la mode sont sur les marques et non pas sur la copie. Un sac en cuir avec son logo dessus est copiable uniquement si on ne reproduit pas le logo.
J’ai une opinion personnelle sur chaque catégorie mais qui est très loin de la pensée du plus grand nombre.
Mais mais, aucun problème à voir des pensées divergeantes de la majorité, au contraire.
Sur le fait de dissocier ces différentes notions, ça peut effectivement être une bonne idée, mais ça me fait poser plein de questions.
* copie : est-ce que ça implique aussi le fait d’organiser un gros site de partage public concurrent aux plateformes de vente tant que c’est gratuit ?
* réinterprétation : où se situe la limite ? reprise de l’univers, écriture d’une suite, etc. De même, si tu réalises une traduction, peux tu la revendre ? comment ça s’organise avec la partie revenu ?
Bon, et sinon, c’est quoi justement ton opinion personnelle sur ces catégories ? Je suis là justement aussi pour me faire mon idée et envisager d’autres façons de penser. Ca ne fonctionne que si tu en dis un peu plus :)
Je continue à réfléchir :) Il y a de ces moments où j’aimerai que nous soyons dans une salle ensemble et de pouvoir discuter et dessiner à bâtons rompus sur ces sujets.
Bonjour,
Je base ma pensée sur le logiciel libre :
– pour la durée : le logiciel est libre de suite.
– pour la rémunération : il faut chercher ailleurs.
Il en va de même pour la rédaction d’une page wikipedia et de plein d’autre chose de la vie qui ont une vraie valeur : par exemple élever des enfants
Je pense que se poser le problème de la rémunération est un faut problème. Dans notre société actuelle, il n’y a pas assez de travail pour tout le monde et cela ne va pas s’arranger. Nous devrons un jour ou l’autre trouver une autre solution que l’emploi pour assurer l’intégration des personnes dans la société : Le revenu de Base en est un parfaite exemple.
D’autre idée me vienne sur le sujet, le principe de différencier les œuvres commercial des œuvres non marchandes, par exemple en enregistrant les œuvres comme des noms de domaines : vous êtes protégé pour 1 ans en échange de 5 euros (et pourquoi ne pas imaginer la première année gratuite ?). C’est l’idée défendu par Lawrence Lessig dans Culture Libre.
« Je n’ose pas tout chambouler » Je suis d’accord avec cette affirmation. Pour moi, le plus simple est de mettre en place un revenu de base. Le droit d’auteur tomberait en désuétude ensuite car les « artistes » seraient trop content de diffuser leurs œuvres sans avoir à se poser la question de comment ils vont payer leur loyer.
[…] sur quelques années, pas sur quelques dizaines. Je remarque que leur réflexion est la même que la mienne il y a quelques temps : faire un compromis pragmatique en prévoyant […]