Filmer au cinéma

Je me suis toujours inter­rogé sur les inter­dic­tions de photo­gra­phier ou filmer et leur fonde­ment juri­dique. C’est vrai dans les spec­tacles, les ciné­mas ou les musées.

J’ai croisé beau­coup de billets qui expliquent pourquoi c’est mal, pourquoi c’est bien, pourquoi ça fait mourir les artistes ou au contraire pourquoi ça les aide­rait à vivre, mais tous jouent sur des argu­ments de légi­ti­mité morale.

Ce qui m’in­té­resse ce n’est pas savoir si c’est normal ou souhai­table, mais c’est si c’est légal : « Ai-je le droit ? » et « A-t-on le droit de me l’in­ter­dire ? ».

Fonde­ments juri­diques

Concer­nant le droit d’au­teur, l’ex­cep­tion de copie privée empêche l’au­teur de m’in­ter­dire la copie (et donc l’en­re­gis­tre­ment). Affir­mer que tech­nique­ment je pour­rai en faire une diffu­sion illé­gale ne peut justi­fier léga­le­ment qu’on m’in­ter­dise la copie privée elle-même.

Restent donc les règle­ments inté­rieurs et les condi­tions géné­rales de vente ou d’uti­li­sa­tion des lieux ou services donnant accès aux œuvres.

Je n’ai pas la connais­sance juri­dique pour tran­cher mais cela m’a toujours semblé un argu­ment bancale. S’il suffit de condi­tions géné­rales pour empê­cher la copie, alors ça revient à dire que l’ex­cep­tion de copie n’a aucune valeur : Tous les exploi­tants vont mettre une inter­dic­tion à ce niveau. Ils le font d’ailleurs déjà.

En fait quand je lis les condi­tions d’un DVD j’ai même l’im­pres­sion de ne pas avoir le droit d’in­vi­ter un ami pour le regar­der. Heureu­se­ment je ne suis pas tenu d’ap­pliquer ce que léga­le­ment ils ne peuvent m’im­po­ser.

Bref, en atten­dant j’ai consi­déré que l’ex­ploi­tant d’un lieu ou d’un service pouvait restreindre à peu près ce qu’il voulait (donc la copie), mais pour moi la ques­tion restait encore ouverte.

Photo­gra­phier dans les musées

Aujourd’­hui je tombe juste­ment sur un article qui parle de la ques­tion concer­nant les musées. L’au­teure est juriste en droit des affaires et droit d’au­teur, a publié plusieurs guides juri­diques chez Dalloz, et enseigne le droit d’au­teur en univer­sité. Son avis peut donc proba­ble­ment être consi­déré comme rensei­gné.

Je retire de cette lecture que juste­ment, rien ne permet à un musée d’in­ter­dire de prendre des photo­gra­phies si cela ne pose pas de trouble anor­mal comme abîmer les œuvres ou bloquer le musée. Anne-Laure Sterin rappelle que le droit de propriété de l’ex­ploi­tant n’est pas absolu et selon elle il ne peut être invoqué pour empê­cher la prise de vue. Bref, il ne suffit pas de gérer le lieu pour avoir le droit d’ajou­ter l’in­ter­dic­tion, il faut en plus la légi­ti­mer.

Et dans les cinéma ?

Si un musée ne peut le faire, qu’est-ce qui permet à un cinéma ou un spec­tacle d’agir diffé­rem­ment tant qu’on ne trouble pas la repré­sen­ta­tion ?

Je ne vois pas de réponse légale, mais comme juste­ment ce n’est pas mon domaine d’ex­per­tise, vous êtes bien­ve­nus à éclair­cir ce point. En l’at­tente, j’au­rai tendance à consi­dé­rer qu’il n’y a pas de base légale à ses inter­dic­tions, et qu’elles n’en­gagent donc que ceux qui souhaitent les respec­ter.

N’ou­bliez pas : On ne cherche pas une loi qui auto­ri­se­rait la copie ou l’en­re­gis­tre­ment. Tout ce qui n’est pas expli­ci­te­ment inter­dit est auto­risé. C’est un texte légis­la­tif ou régle­men­taire qui inter­dit (ou permet à quelqu’un d’in­ter­dire) que je recherche.

Comme il s’agit d’un sujet passion­nel, je rappelle qu’il s’agit d’une ques­tion théo­rique. Droit ou pas, il est probable que celui qui cherche à filmer dans un cinéma se fasse expul­ser manu mili­tari et passe une mauvaise soirée, en plus de gêner tout le monde s’il tente de résis­ter ou argu­men­ter sur place. Ce n’est donc aucu­ne­ment un encou­ra­ge­ment à enre­gis­trer, quand bien même ce serait légal.

De même ce n’est pas non plus un soutien à la diffu­sion illé­gale de conte­nus sous droits d’au­teur. Même si la copie privée peut être auto­ri­sée, ce n’im­plique pas un droit de diffu­sion. Il s’agit simple­ment de curio­sité intel­lec­tuelle et je n’ai pas l’en­vie de d’avoir un débat sur les ques­tions de P2P, de révo­lu­tion numé­rique, de modèle écono­mique ou de morale. Tout ce qui part en ce sens passera à la trappe sans aver­tis­se­ment.