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Droit d'auteur

Is True Copy­right Reform a Prac­ti­cal Propo­si­tion?

The problem is compoun­ded when the prin­ciples one applies to indi­vi­dual author or artist then get trans­fer­red to the so-called neigh­bou­ring rights. Why is the making of a film trea­ted like the writing of a book, when in reality it has more in common with buil­ding an aero­plane?

Ça fait mal là où ça touche, même si le réali­sa­teur a certai­ne­ment une vraie créa­tion intel­lec­tuelle dans le proces­sus.

Why is an actor’s perfor­mance on stage worthy of protec­tion for 50 years, but an athle­te’s perfor­mance on the track is not worthy of any exploi­ta­tion rights, despite the fact that the latter’s endea­vours at an inter­na­tio­nal level like the Olym­pics proba­bly have equal or increa­sed econo­mic value?

Mis à part la défi­ni­tion légale du droit d’au­teur, qui s’in­té­resse aux œuvres de l’es­prit, j’ai effec­ti­ve­ment du mal à mora­le­ment faire la diffé­rence.

The US approach of giving a fixed term to mate­rial crea­ted under work-for-hire condi­tions is much more prac­ti­cal and fairer, although the actual term applied in the USA (95 years follo­wing publi­ca­tion or 120 years after crea­tion) is absurdly exces­sive.

Sur The 1709 blog, avec plein de choses à lire, en y ajou­tant son propre recul et son propre filtre critique.

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Droit d'auteur Presse et médias

May ESPN please use this video with cour­tesy to your account? Please let us know. Thanks!

Une simple vidéo sur twit­ter, sans cadrage ou inten­tion d’au­teur parti­cu­lière,

Et des contacts de grands média

Je ne sais pas forcé­ment quoi en penser, mais je note une énorme diffé­rence de fonc­tion­ne­ment entre la presse française et la presse améri­caine de ce côté là. Eux demandent expli­ci­te­ment l’au­to­ri­sa­tion pour une simple vidéo sans réelle créa­tion, là où chez nous même les créa­tions origi­nales sont reprises sans même lien ou cita­tion.

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Droit d'auteur Justice

Au minis­tère de la Culture, les banques appe­lées à proté­ger le droit d’au­teur en ligne

Plus concrè­te­ment, ces initia­tives mettent en musique plusieurs des préco­ni­sa­tions des rapports de Mireille Imbert Quaretta. Depuis la Hadopi, celle-ci avait préco­nisé ces mesures indi­rectes, épau­lées notam­ment par des noti­fi­ca­tions de retrait prolongé (filtrage) ou un méca­nisme de liste noire destiné à mettre au ban les acteurs les moins atten­tifs avec le Code de la propriété intel­lec­tuelle.

L’heure est cepen­dant à la prudence, car en inci­tant les établis­se­ments finan­ciers à casser leurs rela­tions contrac­tuelles avec les sites, ils sont suscep­tibles d’en­ga­ger leur respon­sa­bi­lité. L’exemple de l’hé­ber­geur 1Fichier.com est d’ailleurs très symp­to­ma­tique : après la gronde de MasterCard et des ayants droit, la Société Géné­rale a rompu son contrat moné­tique. En face, le français 1fichier.com s’abrite derrière la loi sur la confiance dans l’éco­no­mie numé­rique, qui encadre la respon­sa­bi­lité des inter­mé­diaires tech­niques, pour contes­ter en justice cette déci­sion qui a étran­glé l’en­semble de ses ressources.

via Next Impact

Rien de neuf, et le problème n’est pas qu’on lutte contre la contre­façon, voire qu’on empêche les contrac­teurs de rece­voir de l’argent.

Le problème c’est qu’on parle encore de liste noire et de manœuvres extra-judi­ciaires. On parle d’un contour­ne­ment du juge pour que l’exé­cu­tif ou les ayants droits fassent justice eux-même, direc­te­ment, dans l’ar­bi­traire le plus total et au mépris de l’État de droit au nom duquel ils s’af­fichent. Ça n’a l’air de rien mais c’est très dange­reux.

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Anne Frank et le domaine public. Pas le bon combat

Il y a désac­cord sur la date de fin du mono­pole patri­mo­nial au titre du droit d’au­teur sur le Jour­nal d’Anne Frank. Les ayants droits veulent, à partir d’ar­gu­ments proba­ble­ment abusifs, le voir conti­nuer pendant encore plusieurs dizaines d’an­nées.

Le plus crétin c’est que l’ayant droit est une fonda­tion, à visée éduca­tive et mili­tan­tiste, pas une entité à visée lucra­tive.

Les débats me gênent beau­coup parce qu’ils s’en­flamment sur l’im­por­tance histo­rique du livre.

À mon sens, on passe à côté du débat. Si les argu­ments de l’ayant droit sont abusifs, c’est unique­ment par chance. Le texte aurait effec­ti­ve­ment pu être protégé jusqu’en 2050, peut être plus. La plupart des œuvres mettent plus d’un siècle à passer dans le domaine public. La mienne mettra proba­ble­ment plus de 130 ans.

Le problème n’est pas celui de cette œuvre. Le problème c’est que l’équi­libre mis en place permet de bloquer la diffu­sion large et libre des conte­nus pendant tant de temps. On sacri­fie notre culture et notre histoire.

J’ai parlé d’équi­libre, mais l’équi­libre a été perdu il y a bien long­temps. Le schéma de Nume­rama est éclai­rant à ce titre. Au début nous parlions de 10 ans après publi­ca­tion, nous en sommes à plus de 130, et certains ne s’en contentent pas.

Le problème n’est pas au niveau de l’ayant droit d’Anne Frank, il n’est pas celui du jour­nal histo­rique et de son impor­tance pour notre histoire. Il est celui, plus global, de la durée déli­rante du mono­pole d’au­teur à laquelle nous sommes arri­vés.

Il y a consen­sus au niveau du jour­nal d’Anne Frank et on pour­rait lais­ser glis­ser le sujet vers l’ou­bli mais ce serait employer des œillères. Le problème de fond reste, et c’est lui qu’il faut discu­ter.

Réfléxions libres à partir du débat sur le domaine public et le jour­nal d’Anne Frank. Vous pouvez commen­cer la lecture sur Affor­dance.

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Droit d'auteur

Biens communs : de quoi parle-t-on au juste ?

Rappe­lons que le droit de propriété intel­lec­tuelle – et singu­liè­re­ment la propriété litté­raire et artis­tique – est le seul droit de propriété qui soit limité dans le temps. Cette limi­ta­tion est certes tout à fait légi­time au regard d’objec­tifs d’in­té­rêt géné­ral, comme celui de l’ac­cès à la culture.

[…] Pourquoi les auteurs, les éditeurs, les produc­teurs et ceux qui les repré­sentent n’ont-ils pas été consul­tés en amont de cette réforme cachée du droit d’au­teur ? Mystère. Peut-être simple­ment la volonté de noyer l’opi­nion des premiers inté­res­sés dans une consul­ta­tion publique tous azimuts où les excès habi­tuels des oppo­sants au droit d’au­teur peuvent se donner libre cours.

Donc le droit d’au­teur relève bien d’un équi­libre entre l’in­té­rêt parti­cu­lier de l’au­teur (ou plus souvent des inter­mé­diaires) et l’in­té­rêt collec­tif du public, tous deux légi­times. Mais, on ne sait par quelle magie, le SACD trouve scan­da­leux que la consul­ta­tion n’ait pas été initia­le­ment limi­tée aux premiers (et à leurs excès habi­tuels à eux).

Un peu contra­dic­toire quand même. Quant à trou­ver anor­mal ou exces­sif une consul­ta­tion publique sur l’éla­bo­ra­tion d’une loi qui touche tout le monde dans un régime démo­cra­tique, c’est assez osé.

A cet égard, on ne saisit pas quelle est la néces­sité d’af­fir­mer dans la loi qu’une œuvre dans le domaine public consti­tue­rait un « bien commun » alors que cela découle d’ores et déjà des dispo­si­tions du code de la propriété intel­lec­tuelle sur la durée de protec­tion des œuvres.

[…] Mais quelle est l’uti­lité de rajou­ter une dispo­si­tion spéci­fique sur les biens communs alors que l’état du droit français est parfai­te­ment clair sur ce point et n’a jamais suscité de réelle diffi­culté de mise en œuvre (on cher­che­rait en vain des exemples) ?

[…] [la faculté pour des asso­cia­tions agréées d’agir en justice pour faire respec­ter le « domaine commun infor­ma­tion­nel »] ne peut que four­nir un prétexte pour contes­ter que certaines œuvres dans le domaine public puissent néan­moins faire l’objet d’ex­clu­si­vi­tés. Par exemple lorsqu’elles ne peuvent être commu­niquées au public qu’à la suite d’in­ves­tis­se­ments impor­tants ou […autre cas].

Donc le domaine public est clair pour tout le monde et n’a jamais suscité (d’après eux) de diffi­culté de mise en œuvre. Mais la SACD assume que quiconque réalise des inves­tis­se­ments impor­tants puisse récla­mer une exclu­si­vité sur l’œuvre du domaine public quand bien même il n’y aurait pas créa­tion d’une œuvre nouvelle signi­fi­ca­ti­ve­ment origi­nale proté­geable par le droit d’au­teur.

Il y a comme magie à assu­mer les pires contra­dic­tions dans le discours, en plus de légi­ti­mer le copy­fraud et vouloir priva­ti­ser l’éla­bo­ra­tion des lois.

Tiens, j’en rajoute une dernière :

Il y a quelques années la mode était aux  crea­tive commons , faculté offerte aux auteurs d’ac­cep­ter à l’avance la diffu­sion de leurs œuvres en renonçant à toute auto­ri­sa­tion préa­lable et à leur rému­né­ra­tion. Cette démarche présen­tait un incon­vé­nient majeur : la déci­sion de l’au­teur était quasi-irré­ver­sible.

Je rappelle qu’on parle dans le billet d’édi­teurs et produc­teurs, à qui les auteurs vendent leurs droits géné­ra­le­ment pour toute la durée légale (70 ans après leur mort) sans aucune réver­si­bi­lité volon­taire de la part de l’au­teur.

Bref, enfu­mages et corpo­ra­tisme. Comme d’ha­bi­tude me direz-vous, mais le débat public étant ouvert, je me refuse à lais­ser ces gens faire échouer les quelques dispo­si­tions réel­le­ment indis­cu­tables. Celle-ci, l’ar­ticle 8 du projet de loi Répu­blique Numé­rique, en fait clai­re­ment partie :

Comme le précise très bien la SACD, elle ne fait que préci­ser et clari­fier sans chan­ger l’équi­libre en cours. À ce titre elle ne peut pas affai­blir le droit d’au­teur, elle ne peut que donner les moyens de combattre les abus. C’est peut être bien ce qui fait peur aux inter­mé­diaires qui collectent ces droits d’au­teur.

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Geniuses at Univer­sal

Geniuses at Univer­sal asked Google to « remove » http://127.0.0.1 for piracy. Mike Masnick

On peut se moquer, mais ce serait à mon humble avis passer à côté de l’in­for­ma­tion réelle :

1– Comment ont-ils trouvé cette adresse ?

Je ne vois que deux possi­bi­li­tés. Soit ils ont un logi­ciel espion qui tourne chez un ou plusieurs utili­sa­teurs parti­cu­liers, soit ils récu­péré le contrôle d’un serveur sur lequel pointent ces liens.

C’est d’au­tant plus une ques­tion inté­res­sante que le deman­deur est TMG (au nom d’Uni­ver­sal), une société française. J’échoue à voir une situa­tion légale leur permet­tant d’avoir cette infor­ma­tion (contrai­re­ment à une adresse qui serait publique).

2– Quelle est leur procé­dure ?

Il est tota­le­ment exclu qu’ils aient pu consta­ter que l’adresse conte­nait des œuvres sous droit d’au­teur. Au mieux ils se sont basés sur un compte rendu d’un logi­ciel basique qui tourne direc­te­ment sur le poste de l’uti­li­sa­teur.

Bref, ils révèlent là (de nouveau) qu’ils font proba­ble­ment des requêtes arbi­traires et non fondées, ou en tout cas insuf­fi­sam­ment moti­vées. Je doute que ce soit sans consé­quences.

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Excep­tion au droit d’au­teur sur l’es­pace public

Pour éviter des chan­ge­ments au droit d’au­teur qui n’iraient pas dans le sens d’un durcis­se­ment, dans un pays post-Char­lie, quoi de mieux que de se posi­tion­ner en défen­seur de la liberté d’ex­pres­sion ? Ça n’a rien à voir, effec­ti­ve­ment, mais ça frap­pera les esprits, et les média.

Le message était bien passé chez les écri­vains. On voit désor­mais qu’il est bien passé chez les archi­tectes :

Autre­ment dit, [Le droit de pano­rama est] d’une atteinte à la liberté d’ex­pres­sion puisque les œuvres créées pour­ront être pillées, déna­tu­rées et par là même provoquer un appau­vris­se­ment de la Culture en espace public.

Péti­tion contre le droit de pano­rama

Sérieu­se­ment, quelqu’un m’ex­plique en quoi avoir le droit de photo­gra­phier un monu­ment est atten­ta­toire à la liberté d’ex­pres­sion ? En quoi avoir le droit de le dessi­ner risque de le déna­tu­rer ? En quoi diffu­ser ces prises de vue appau­vrit la culture ?

Parce que fina­le­ment j’au­rais tendance à dire que pouvoir utili­ser une image prise en espace publique ouvre des espaces pour la liberté d’ex­pres­sion et enri­chit la culture. Ques­tion de point de vue.

Si les argu­ments en sont là, c’est qu’il n’y a vrai­ment plus aucune bonne raison de ne pas ouvrir un peu le droit d’au­teur. Pas n’im­porte comment, mais l’ou­vrir un peu là où c’est perti­nent.

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MEP scuffle points to EU copy­right contro­versy

French libe­ral MEP Jean-Marie Cavada, repor­tedly tried to stop Shaheed – who is the UN rappor­teur for human rights – being invi­ted [to speak in the EU Parle­ment] because he felt a repre­sen­ta­tive from the copy­right indus­try should also be present to provide a coun­ter-argu­ment.

— euob­ser­ver

L’ONU a réalisé un rapport très complet sur le copy­right et ses effets, mais surtout ne pas lais­ser parler ces gens sans quelqu’un de l’in­dus­trie du [pro-]copy­right à côté pour contrô­ler les propos.

Chaque député a bien entendu ses opinions, mais là on est depuis un moment dans la main mise des indus­triels du copy­right sur tout débat sur les nouvelles tech­no­lo­gies ou les droits d’au­teurs, ici via le support aveugle de Jean Marie Cavada.

Notez qu’on parle de droit d’au­teur, on aurait pu invi­ter des repré­sen­tants des auteurs mais non, on parle bien des gens qui en font l’ex­ploi­ta­tion pas ceux qui créent.

 

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Re:Create : pour un autre copy­right, d’in­no­va­tion, de créa­ti­vité, de crois­sance

Elle rappelle égale­ment que la Cour suprême a statué sur le copy­right, en préci­sant que sa mission est de « promou­voir le progrès des sciences et des arts  ».

— via Actua­litté

N’au­rions-nous pas un tout petit peu dérapé ?

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Systeme anti copie de merde, où l’art de tuer la poule aux oeufs d’or

Rupture de stock sur le DVD, mais cela ne l’ar­rêta pas, même face au prix exor­bi­tant de la chose, le petit cochon ayant été brisé en consé­quence, elle se rabat sur la version Bluray

[…]

Nous avons, dans notre logis, accès à 2 lecteurs Bluray: un clas­sique lecteur de salon qui fait home cinéma et l’autre sur la Free­box. Le premier est de marque Samsung (HT-C5500) qui est supposé se mettre à jour par inter­net pour béné­fi­cier des toutes dernières avan­cées de la tech­no­lo­gie. Sauf que bien sûr, le fabriquant a décidé qu’il était main­te­nant trop vieux (5 ans) donc plus de mise à jour. L’autre lecteur est celui de la Free­box qui est tout le temps à jour à chaque allu­mage. Ni l’un ni l’autre n’a pu lire ne serait-ce que le menu d’ac­cueil du Bluray.

[…]

Par contre pour le film The mortal instru­ments, non seule­ment on ne peut pas le mettre sur le télé­phone, histoire de regar­der en boucle les scènes préfé­rées avec les copines au collège, mais pire que ça, elle ne peut même pas le voir. Et tout ça pourquoi ? Pour éviter le télé­char­ge­ment illé­gal ?

MOUUUUUUAAAAAAAAA je me gausse, je me bidonne de rire, je me gondole d’hi­la­rité. Le film est dispo­nible au télé­char­ge­ment sur n’im­porte quelle plate-forme de torrent ou de strea­ming le lende­main de sa sortie en DVD ou en Bluray, quelque soit le système de protec­tion anti copie.

[…]

Et au final, vous croyez que ma fille va recas­ser sa tire­lire pour prendre le risque d’ache­ter un film la prochaine fois ? Sérieu­se­ment ? Elle était une consom­ma­trice en puis­sance, qui adore possé­der les objets, les livres, les DVD, les photos. Là, elle va être un peu vacci­née.

— Cédric Augus­tin

Connu, vu et revu, mais on s’en­fonce jour après jour. On n’en est même plus à dégoû­ter ceux qui veulent ache­ter : On en est à les forcer à utili­ser le circuit de contre­façon. Ceux qui n’ont jamais eu aucune envie d’ache­ter, eux, n’ont jamais été gênés. Allez compren­dre…

Prix adéquat, retrait des protec­tions qui ne gênent que les honnêtes gens, ça serait un mini­mum pour permettre à la machine de fonc­tion­ner… s’il n’est pas trop tard parce que c’est plus d’une géné­ra­tion qu’on a ainsi perdu.