Vraiment. J’ai l’impression (*) que notre droit est déjà très générique et que les problématiques soulevées, quand bien même elles vont être exacerbées, sont toutes sauf nouvelles.
À qui appartient le contenu généré par une IA ?
Ça dépend (comme toujours) mais la question n’est pas nouvelle. On a depuis très longtemps des machines et des logiciels pour créer du contenu, y compris du contenu graphique.
Je me rappelle de Picogen qui générait des paysages, et dont la dernière version date de 2010. Le fait que le programme exécuté soit désormais une IA ne change pas grand chose. Les tribunaux ont même eu à trancher le cas de photos prises par un singe.
Si le résultat peut démontrer une originalité par le reflet de la personnalité de l’auteur de l’IA ou de l’auteur du prompt, c’est probablement couvert par le droit d’auteur de ces personnes.
S’il n’y a aucune originalité qui peut être démontrée, ce n’est probablement pas couvert par le droit d’auteur, peu importe la quantité de travail réalisée dans l’IA.
Ils utilisent mon contenu pour l’apprentissage de leur IA !
Outre que cette question a été abordée dans la loi quand on a parlé de data mining, c’est aussi quelque chose de vieux comme le monde.
La création intellectuelle ne se fait pas de zéro. Tous les auteurs créent à partir de ce qu’ils ont étudié, vu, appris. Là dessus l’humain ne fonctionne par différemment de l’IA.
Oui mais là on voit parfois la ressemblance avec mon contenu sous droit d’auteur !
Reprocherait-on à un auteur de roman d’avoir beaucoup lu les autres auteurs contemporains pour créer son style à partir de ce qu’il aime bien, et de reprendre telle façon de faire de X et telle autre de Y ?
On a aussi plein d’artistes qui font des œuvres « dans le style de […] », d’autres qui réutilisent des mélodies, et tout un univers de fan fiction qui s’insèrent dans les œuvres existantes.
Il y a des limites à tout cela, des choses possibles ou pas. Les limites demandent parfois des juges pour être arbitrées mais que ce soit crée via une IA ou directement par un humain n’y change probablement rien.
Mais alors il n’y a pas d’enjeux ?
Il y en a plein, parce que les limites ne sont pas binaires et que ça va probablement générer d’interminables débats juridiques, mais ça va plus être à cause du volume que d’une situation vraiment nouvelle.
On a aussi certainement les ayants-tous-les-droits qui vont encore réclamer des droits voisins et une façon de faire payer les autres.
Si je vois un enjeu il sera beaucoup plus sur l’éthique, sur ce qu’il est acceptable de faire faire par une IA ou non, de s’il faut l’empêcher d’avoir des réponses potentiellement violentes, ou critiques, ou sexuelles, ou politiques, ou affirmatives, et de s’il faut bannir quelques types de réponses. La position italienne sur la vie privée me parait très intéressante à ce niveau.
Il y a, enfin, une énorme révolution à venir sur qui contrôle les IA, ainsi que sur la répartition du travail et des richesses qui en découlent. Si on entre dans le monde cyberpunk avec juste quelques multinationales qui détiennent les moyens de former ou faire tourner de grosses IA, que seules ces multinationales en récoltent les fruits, on va avoir de gros problèmes.
Bref, le droit d’auteur m’importe peu à côté des problématiques d’éthique, de contrôle des outils et de partage des richesses.
(*) : IANAL « I am not a lawyer », je ne suis pas juriste.
