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Droit d'auteur

Juger la photo­gra­phie

Le droit d’au­teur n’est fina­le­ment qu’une excep­tion très enca­drée à la règle géné­rale que l’im­ma­té­riel est un bien commun. Tout ce qui ne respecte pas les critères de cette excep­tion ne béné­fi­cie d’au­cune exclu­si­vité.

C’est ce que rappelle le lien d’aujourd’­hui quand le juge cherche et échoue à trou­ver la démarche créa­tive origi­nale dans des photos, et les déclare hors de tout champ de droit d’au­teur.

Néan­moins il ne suffit pas de décrire une compo­si­tion (1er plan, fond gris posé sur un support plat) il faut indiquer en quoi ce qui appa­raît extrê­me­ment banal peut être le résul­tat de choix artis­tiques révé­la­teurs de la person­na­lité de son auteur.
De la même façon il appar­tient au photo­graphe d’ex­pliquer pourquoi un faible éclai­rage et la présence d’ombres ne sont pas la mani­fes­ta­tion de l’ab­sence de toute qualité tech­nique du cliché mais au contraire le résul­tat d’un choix person­nel en vue de produire un effet parti­cu­lier.

[…]

Néan­moins, il ne suffit pas de décrire les carac­té­ris­tiques tech­niques d’une photo­gra­phie qui en l’es­pèce sont extrê­me­ment banales ; il convient d’in­diquer en quoi celles-ci sont le résul­tat de choix esthé­tiques en vue de produire un effet parti­cu­lier et non pas une exacte repro­duc­tion de l’objet en cause.

[…]

Néan­moins le choix de photo­gra­phier un avion ou une partie d’avion dans un coucher de soleil n’est pas origi­nal alors que le coucher de soleil est un élément très recher­ché des photo­graphes et qu’il est exploité de multiples manières.

L’exer­cice est d’au­tant plus inté­res­sant en ce qu’il force le juge à être un critique de la démarche intel­lec­tuelle et de l’ori­gi­na­lité. J’ai toujours vu des inter­pré­ta­tions très larges de ces critères aussi j’ai l’im­pres­sion que les auteurs des photos jugées se sont surtout trom­pés en décri­vant la procé­dure de prise de vue et le résul­tat plutôt que la démarche intel­lec­tuelle qui les a entraî­nées (ou peut-être n’y en a-t-il pas eu ?). Le résul­tat c’est que ces photos sont consi­dé­rées libres de droit.

Le petit rappel

J’en avais déjà parlé mais le lobby de la propriété intel­lec­tuelle a telle­ment bien fonc­tionné que les gens ont désor­mais du mal à admettre qu’un auteur puisse ne pas avoir de droit spéci­fique sur une image, un texte ou une vidéo. Pour­tant les repro­duc­tions fidèles, les prises de vues banales et sans démarche intel­lec­tuelle origi­nale, les articles de presse et l’in­for­ma­tion elle-même ne sont pas soumis au droit d’au­teur, et l’au­teur n’a aucune légi­ti­mité à en restreindre la diffu­sion ou la modi­fi­ca­tion. C’est vrai quel que soit le temps passé, l’in­ves­tis­se­ment réalisé, ou la diffi­culté de créa­tion, malgré les tenta­tives de syndi­cats pour reti­rer tout accès gratuit à l’im­ma­té­riel.

Mieux: L’oeuvre résul­tante peut être origi­nale dans le sens « diffé­rente de ce qui existe ailleurs », cela n’im­plique pas forcé­ment une protec­tion si cette origi­na­lité ne découle pas d’une démarche volon­taire et origi­nale de l’au­teur.

À l’in­verse, un résul­tat banal peut décou­ler d’une démarche intel­lec­tuelle origi­nale, et je suis bien à mal de savoir comment serait jugé un tel cas.

1 réponse sur « Juger la photo­gra­phie »

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