Carte de donneur au domaine public !

Et si nous défi­nis­sions d’ores et déjà ce qu’il advien­dra de nos codes infor­ma­tiques à notre dispa­ri­tion ? Par défaut on tombe sous le droit d’au­teur, et 70 ans après ma mort il y a de bonnes chances pour que celui qui soit en charge n’en ait rien à faire, ne sache pas quoi en faire, ou pire, en contrôle l’usage plus que je ne le souhai­te­rai. Alors pour ceux qui partagent du logi­ciel libre, que se passe-t-il après votre mort ? Comment le projet peut-il envi­sa­ger un chan­ge­ment de licence si cela s’avère néces­saire ? C’est à rappro­cher des réflexions de David sur son testa­ment numé­rique.

Sans se limi­ter en code infor­ma­tique, et en l’éten­dant à d’autres oeuvres, S.I.Lex nous propose la carte de donneur au domaine public, sur le prin­cipe de la carte de donneur d’or­gane.

Person­nel­le­ment je me demande s’il ne faut pas aller plus loin avec un formu­la­tion plus proche de ce qui suit :

À ma dispa­ri­tion, les codes infor­ma­tiques et oeuvres numé­riques déjà publiées et dont je détiens les droits et pour lesquels il n’y a pas d’autre accord contra­dic­toire doivent être consi­dé­rés comme étant sous la forme légale la plus proche possible du domaine public, en renonçant expli­ci­te­ment et défi­ni­ti­ve­ment autant qu’il est possible à déte­nir ou exer­cer tout contrôle ou tout exclu­si­vité liées au droit d’au­teur.

Le ou les héri­tiers légaux de mes droits d’au­teurs peuvent exclure une liste expli­cite et détaillée d’oeuvres qui ne seront alors pas couvertes par le précé­dent para­graphe, à condi­tion d’en faire publique­ment état.

Un tiers souhai­tant utili­ser une des oeuvres concer­nées peut se préva­loir des béné­fices d’un tel rappro­che­ment vers le domaine public s’il échoue à me contac­ter moi ou mes héri­tiers après des efforts et un délai raison­nables – sauf à ce qu’il soit mani­feste que la clause au premier para­graphe n’a pas été appliquée ou n’est pas appli­cable.

Ça mérite certai­ne­ment du travail, mais l’idée c’est que je ne souhaite pas que mon absence sur les réseaux puisse rendre orphe­lin et impos­sible à utili­ser un de mes conte­nus.