Auteur/autrice : Éric

On me pose plein de ques­tions suite au billet sur les indem­ni­tés et je me rends compte que si on parle beau­coup de comment faire son entrée, personne ne parle de comment quit­ter un emploi. Ça semble un peu tabou.

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IANAL: Je ne suis pas juriste. Je peux me trom­per. En ce cas vous êtes invi­tés me corri­ger dans les commen­taires, je mettrai à jour avec plai­sir.

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La démis­sion. C’est simple : Vous signa­lez à votre employeur que vous partez. Il vous faudra respec­ter un préavis, c’est à dire le préve­nir à l’avance. Les durées clas­siques vont de un à trois mois. Pour les cadres c’est géné­ra­le­ment trois mois. Atten­tion : L’em­ployeur n’est pas tenu de vous accor­der de congés pendant cette période de préavis.

Cette durée peut être raccour­cie d’un commun accord. N’hé­si­tez pas à le deman­der, poli­ment. Il est fréquent que l’em­ployeur accepte de couper à moins de trois mois, mais il est aussi fréquent qu’il ne l’an­nonce qu’au dernier moment, à la moitié du préavis. Inver­se­ment, si c’est l’em­ployeur qui veut unila­té­ra­le­ment vous voir partir plus tôt que prévu, il sera tenu de quand même vous payer l’in­té­gra­lité du préavis.

Parce que votre mana­ger est un humain, même si le courant ne passe pas entre vous, essayez de le voir pour lui en annon­cer votre démis­sion en face à face. Si ce n’est pas envi­sa­geable, vous pouvez aller voir les ressources humaines, ou le président pour une petite boite. Faites-le, même si la rela­tion est tendue. Si vrai­ment c’est la guerre, envoyez au moins un email infor­mel poli disant que vous allez leur envoyer une démis­sion par cour­rier.

Et donc… envoyez une lettre recom­man­dée avec accusé de récep­tion, datée, signée et adres­sée soit aux ressources humaines soit à votre président. Elle vous sécu­ri­sera quoi qu’il se passe ensuite. Indiquez dedans la date de départ que vous aurez calculé (le préavis commence à récep­tion de la lettre, donc comp­tez deux jours après son envoi), elle évitera des ambi­guï­tés et ce sera à l’em­ployeur de contes­ter expli­ci­te­ment s’il en calcule une diffé­rente. Comme je suis person­nel­le­ment un stressé de la vie, je la scanne et j’en­voie la copie en paral­lèle par e-mail à partir de mon adresse person­nelle, au cas où le cour­rier se perd mais aussi pour qu’on ne puisse pas en contes­ter le contenu.

Main­te­nant le conseil : Sauf si vous avez déjà en main le contrat ou la promesse d’em­bauche d’un futur emploi… Ne. Faites. Jamais. Ça. Encore moins si c’est parce que ça se passe mal en interne.

1 : Passez par une rupture conven­tion­nelle.

Avant les cadres et mana­gers passaient par un faux licen­cie­ment accom­pa­gné d’une tran­sac­tion. Aujourd’­hui il y a la rupture conven­tion­nelle qui est parfaite pour ça, passez toujours par là. Toujours. Ça vous ouvrira les droits chômage et la porta­bi­lité mutuelle si quoi que ce soit ne se passe pas comme prévu (genre vous avez un acci­dent quelques jours après votre démis­sion et non seule­ment il faut payer l’hô­pi­tal mais en plus ça fait capo­ter le job de vos rêves parce qu’ils ne veulent pas attendre, je l’ai déjà vu).

Et donc, la rupture conven­tion­nelle. Offi­ciel­le­ment c’est un licen­cie­ment par accord mutuel mais ça ne change pas grand chose : Vous annon­cez que vous voulez partir mais que vous voulez le faire sous le régime de la rupture conven­tion­nelle. Il n’y a pas de préavis mais il y a une procé­dure formelle à respec­ter qui met 4 à 6 semaines mini­mum.

Pas la peine de vous embê­ter avec la procé­dure, votre employeur vous guidera (et tant qu’il vous donne une copie de la conven­tion signée, vous êtes à priori bordé de votre côté).

Le seul point à rete­nir c’est de ne lais­ser aucune trace écrite ou publique de la propo­si­tion ou de la négo­cia­tion tant que la conven­tion n’est pas termi­née et signée. Tout se fait à l’oral tant qu’il n’y a pas accord. Ne vous inquié­tez pas, l’em­ployeur en fera tout autant de son côté.

En sortie c’est un licen­cie­ment. On vous paiera une indem­nité légale. Le montant dépend de votre ancien­neté et de votre conven­tion collec­tive. Pour les cadres syntec c’est 1/3 de mois de salaire par année d’an­cien­neté. Vous aurez le droit au chômage et à la porta­bi­lité de la mutuelle (deman­dez là, c’est impor­tant). Vu que c’est vous qui deman­dez à partir, je ne vois pas pourquoi l’em­ployeur vous donne­rait des indem­ni­tés supra-légales mais si c’est le cas pensez à jeter un œil au billet précé­dent.

On commen­cera parfois à vous dire « non, si vous voulez partir, démis­sion­nez ». C’est logique, ça coûte des sous à l’em­ployeur qui n’a rien demandé. En pratique il est peu probable que ce « non » tienne plus de deux mois, surtout si la rela­tion est diffi­cile. Sauf pour les SSII qui revendent les colla­bo­ra­teurs en régie, l’em­ployeur n’a pas grand inté­rêt à garder quelqu’un qui veut partir et qui risque de ne plus être motivé. Certains propo­se­ront par contre peut-être des arran­ge­ments à l’amiable (genre un préavis plus long, un effort parti­cu­lier, ou éven­tuel­le­ment l’es­ca­mo­tage d’une période de congés payés équi­va­lente au montant de l’in­dem­nité à payer). À vous de voir.

Si toute­fois le refus persis­tait, compre­nez bien que vous aurez passé un cap. Quelle que soit votre atti­tude, l’em­ployeur vous consi­dé­rera proba­ble­ment des années comme poten­tiel­le­ment sur le départ et moins impliqué, avec des consé­quences sur les augmen­ta­tions, les promo­tions, les affec­ta­tions, et la rela­tion de travail en géné­ral. C’est humain.

Ce n’est pas une raison pour jouer à ce jeu là ! Si vous restez, faites-le sérieu­se­ment et profes­sion­nel­le­ment, en gardant votre impli­ca­tion au travail et une rela­tion cordiale. C’est juste une obli­ga­tion morale vis à vis du contrat de travail et d’une démis­sion que vous choi­sis­sez de ne pas donner. Si l’as­pect moral ne vous touche pas, sachez que le milieu est petit. Vos collègues et votre employeur n’hé­si­te­ront pas une seconde à infor­mer vos futurs collègues et employeurs qu’on ne peut pas faire confiance à vos enga­ge­ments et à votre profes­sion­na­lisme, et ils auront raison.

2 : Restez humain, profes­sion­nel et respec­tueux, avant comme après.

Certains mauvais employeurs ne respec­te­ront pas cette dernière règle et passe­ront aux mesures de rétor­sion ou de harcè­le­ment pour vous faire démis­sion­ner main­te­nant que le sujet de départ à été abordé.  Malheu­reu­se­ment ça arrive. Si c’est le cas faites inter­ve­nir les délé­gués du person­nels ou la Direccte. Ça y mettra fin immé­dia­te­ment et l’em­ployeur aura vite fait de vous propo­ser une sortie pour éviter un conflit aux Prud’­hommes.

Le départ. Encore une fois, restez cordial, profes­sion­nel et impliqué jusqu’au dernier jour. Mieux : Faites ce qu’il faut pour que faci­li­ter votre future absence en docu­men­tant ce qui peut l’être et en formant vos collègues à vos tâches.

Pensez aussi à effa­cer toutes vos données person­nelles de vos outils infor­ma­tiques (les mots de passe du navi­ga­teur, vos mp3, photos ou fichiers person­nels). Atten­tion aussi aux docu­ments profes­sion­nels sensibles : les fichiers ou emails avec des salaires ou des infor­ma­tions confi­den­tielles, les emails aux délé­gués du person­nel ou au syndi­cat, les comptes rendus d’en­tre­tien avec vos colla­bo­ra­teurs si vous êtes mana­ger, etc. Ne comp­tez pas sur votre mana­ger et votre service infor­ma­tique pour être parfaits et éviter tout problème : Prenez les devants. Tout ça se prépare et ne se fait pas en une heure au dernier moment.

3 : Effa­cez vos données person­nelles et vos donnés sensibles.

En sortie l’em­ployeur vous remet­tra un certi­fi­cat de travail, un solde de tout compte avec le paie­ment des jours de congé restant, et le chèque corres­pon­dant. Si ce n’est pas une démis­sion, vous aurez aussi une attes­ta­tion pour le pôle emploi et vos indem­ni­tés de licen­cie­ment.

Ne signez rien, et surtout pas un papier non prévu ou qui vous engage, surtout pas si on condi­tionne la remise des papiers décrits plus haut à un enga­ge­ment quel­conque, même si vous êtes en rela­tion de confiance. Une fuite possible est de signer récep­tion avec une formule du type « signa­ture pour acter récep­tion ce jour ; sous réserve de mes droits passés, présents et futurs ; ne vaut pas pour accord ou comme enga­ge­ment » ou quoi que ce soit qui dit clai­re­ment que tout ça ne repré­senta pas un accord de votre part. Au pire, partez sans les papiers si on refuse de vous les remettre et envoyez une lettre recom­man­dée pour les récla­mer, c’est l’em­ployeur qui sera en tort. Au cas où, même signé sans réserve, le solde de tout compte (et lui seule­ment) est encore contes­table six mois.

4 : Ne signez rien lors de votre départ, surtout pas sous la pres­sion.

De votre côté rendez tout le maté­riel profes­sion­nel en personne (ne le lais­sez pas sur le bureau) et exigez un reçu signé en échange. On évite bien des ennuis possibles, même avec un employeur de bonne foi.

5 : Exigez un reçu pour la remise de votre maté­riel profes­sion­nel.

Si ce n’est pas une démis­sion et que ce n’est pas déjà fait, profi­tez-en pour deman­der immé­dia­te­ment la porta­bi­lité de votre mutuelle (plus large­ment, des vos droits santé et prévoyance). Vous pour­rez rester ainsi couvert pendant un an, aux mêmes condi­tions. Vous aurez à payer la part sala­riée que vous payez déjà, l’em­ployeur conti­nuera à payer la part employeur qu’il paye déjà.

6 : Deman­dez la porta­bi­lité de vos droits santé et prévoyance.

Oh, et même après votre départ, vous avez encore des obli­ga­tions, morales, légales ou contrac­tuelles. Respec­tez-les. Au niveau moral, n’al­lez pas d’un coup salir votre employeur précé­dent simple­ment parce que vous n’y êtes plus. Au niveau contrac­tuel vous avez peut-être une clause de confi­den­tia­lité (elle conti­nue de s’ap­pliquer), de non débau­chage ou de non concur­rence (cette dernière n’est valable que si on vous la compense finan­ciè­re­ment).