ReLire à relire

On ne peut pas à la fois critiquer la loi sur le droit d’au­teur dans le fait qu’elle est inadap­tée au monde numé­rique, et en même temps tirer à boulets rouges sur la première initia­tive visant à essayer de trou­ver des solu­tions […] Le dispo­si­tif proposé présente au moins l’avan­tage d’of­frir une seconde vie à des ouvrages qui n’en auraient jamais eu.

Manue, Figo­blog

Le cas des indis­po­nibles du XXème siècle est un vrai problème. Sans rien toucher à l’équi­libre du droit d’au­teur et en se basant unique­ment sur de l’opt-in, il est peu probable qu’on puisse arri­ver à un résul­tat signi­fi­ca­tif. L’al­ter­na­tive idéale aurait été une réforme profonde du droit d’au­teur mais, consi­dé­rant la proba­bi­lité quasi-nulle d’y arri­ver, je ne peux pas tota­le­ment nier la perti­nence d’un compro­mis excep­tion­nel et forcé­ment bancal.

D’un autre côté, peut-on accep­ter une initia­tive par le seul fait qu’elle cherche à faire un compro­mis ? Le projet ReLIRE est à mon avis person­nel trop déséqui­li­bré en faveur des éditeurs. L’au­teur y est à peine consi­déré.

Il aurait pour­tant été aisé de modé­rer un peu toute cette histoire. Quelques propo­si­tions très simples :

1. Préve­nir acti­ve­ment l’au­teur

Il est juste incom­pré­hen­sible que l’édi­teur soit prévenu par recom­mandé mais que rien n’oblige ou même n’in­cite à tenter de préve­nir l’au­teur ou ses ayants droits. Pour­tant il s’agit norma­le­ment de lui rever­ser des droits lors de l’ex­ploi­ta­tion, c’est bien qu’on pense arri­ver à le joindre. C’est à se deman­der si le tenir à l’écart n’est pas volon­taire pour éviter qu’il n’ex­prime un choix conscient.

Il appa­raît indis­pen­sable de faire porter sur l’édi­teur d’ori­gine une obli­ga­tion de mettre en œuvre les démarches raison­nables pour contac­ter l’au­teur ou ses ayants droits : par recom­mandé, lui signa­ler l’ins­crip­tion à la base ReLIRE, les impli­ca­tions, ainsi que la possi­bi­lité et les moyens de s’op­po­ser à l’ex­ploi­ta­tion numé­rique.

• L’au­teur est injoi­gnable : L’œuvre est une œuvre orphe­line, avec les spéci­fi­ci­tés prévues en ce cas (ça méri­te­rait un billet complet, consi­dé­rons entre temps que nous ne chan­geons rien à ce que le projet prévoir ici)
• L’au­teur ne répond pas : L’œuvre peut suivre le parcours des indis­po­nibles envi­sagé jusque là.
• L’au­teur réfuse la gestion collec­tive : L’œuvre sort du système prévu pour les indis­po­nibles. Elle pourra, si l’au­teur le souhaite, être exploi­tée suivant des condi­tions contrac­tuelles stan­dard accep­tées par lui.

Certains éditeurs n’existent plus, nombre d’au­teurs n’ont plus de coor­don­nées à jour ou ne répon­dront pas, mais le coût de gestion est assez faible pour que cette étape soit jugée indis­pen­sable. Cette étape sera de toutes façons néces­saire le jour où on cher­chera à leur verser leurs droits d’au­teur, donc il s’agit juste de l’an­ti­ci­per.

2. Faci­li­ter l’op­po­si­tion de l’au­teur

La réelle porte pour expri­mer son choix se fait ensuite. Passer d’un opt-in à un opt-out est déjà un compro­mis gigan­tesque avec le droit d’au­teur tel qu’on le conçoit actuel­le­ment. Puisque les échecs à la première étape prévue plus haut seront nombreux, il faut donner des possi­bi­li­tés réelles d’ac­cé­der à cet opt-out.

Actuel­le­ment il existe une fenêtre de 6 mois. Si l’au­teur n’est pas informé au début de cette période, on voit mal comment quelques mois seraient suffi­sant pour prendre conscience de son inscrip­tion et y réagir.

Le mini­mum m’ap­pa­rait que l’au­teur puisse se posi­tion­ner par avance, et sans attendre qu’un tiers déclenche sans l’aver­tir l’ins­crip­tion dans la base ReLIRE. Une simple noti­fi­ca­tion suffit et doit avoir pour effet d’em­pê­cher l’ins­crip­tion par la suite dans la base, ou d’y asso­cier auto­ma­tique­ment un refus.

Le second point est de pouvoir expri­mer un refus à tout moment, même après le début d’ex­ploi­ta­tion. Ce refus peut inté­grer un préavis pour permettre à l’édi­teur de ne pas avoir inves­tit à perte : On peut imagi­ner un ou deux ans, mais pas les durées actuelles qui peuvent aller jusqu’à dix ans.

Dans tous les cas, l’au­teur ou ses ayants droits doivent pouvoir s’op­po­ser à tout moment à des trans­po­si­tions numé­riques de mauvaise qualité, non inté­grales, non fidèles, ou plus large­ment non homo­thé­tiques. Si tout se fait sans l’au­to­ri­sa­tion de l’au­teur, il serait diffi­cile d’ac­cep­ter des travaux d’en­ri­chis­se­ment ou d’ex­ten­sion de l’œuvre.

3. Pas de renver­se­ment de la charge de preuve

Telle quelle, la loi demande à l’au­teur qui s’op­pose de prou­ver qu’il n’a pas cédé les droits numé­riques à l’édi­teur ou à des tiers. Comme toute preuve néga­tive, c’est malheu­reu­se­ment quasi­ment impos­sible à faire.

C’est de plus tota­le­ment aber­rant vis à vis de la réalité du droit d’au­teur et de ces œuvres. On parle en effet d’œuvres non exploi­tés, donc quasi­ment toutes épui­sées dont l’au­teur peut récu­pé­rer ses droits sur simple demande, et publiées à des dates où il est extrê­me­ment peu probable une cession de droits numé­riques.

Sur toutes ces noti­fi­ca­tions, l’au­teur ne doit avoir à faire qu’une simple noti­fi­ca­tion sur l’hon­neur. Charge à celui qui réclame avoir obtenu des droits de prou­ver l’op­posé, et dans ce sens ce sera bien plus facile à faire.

4. Reti­rer la prio­rité de l’édi­teur papier

Une prio­rité et un droit d’ex­clu­si­vité ont été donné à l’édi­teur papier d’ori­gine, proba­ble­ment pour récom­pen­ser le travail de décou­verte ou promo­tion fait sur la version physique. C’est toute­fois non seule­ment illé­gi­time mais dange­reux.

C’est illé­gi­time parce que les inves­tis­se­ments et péréqua­tions ont été faites à l’époque sur une renta­bi­lité avec la version papier seule­ment. Les gains futurs liés au numé­rique ne sont qu’un bonus qui n’ap­porte aucune valeur ajou­tée ni à l’œuvre ni à l’au­teur. C’est aussi illé­gi­time car si l’édi­teur croit en l’œuvre, alors elle serait toujours exploi­tée et donc non concer­née par la base ReLIRE.

C’est surtout dange­reux : L’édi­teur papier a inté­rêt à inscrire l’œuvre sur la base ReLIRE dans le dos de l’au­teur plutôt que le contac­ter et travailler avec lui. Pire, c’est à se deman­der s’il n’est pas possible pour l’édi­teur d’in­ter­rompre tempo­rai­re­ment l’ex­ploi­ta­tion papier le temps de faire l’ins­crip­tion dans la base et gagner l’ex­clu­si­vité numé­rique.

Si le compro­mis de l’opt-out est un pas énorme dans le droit d’au­teur, ici c’est une réelle trans­for­ma­tion du droit d’au­teur en droit de l’édi­teur.

Il n’y a pas lieu de donner une exclu­si­vité ou une surprime à l’édi­teur qui a choi­sit d’ar­rê­ter l’ex­ploi­ta­tion et qui a échoué dans la négo­cia­tion avec l’au­teur, ou proba­ble­ment qui l’a évitée. C’est encore plus vrai si la numé­ri­sa­tion est faite sur fonds publics, comme ça se dessine aujourd’­hui.

On pour­rait même penser que l’édi­teur papier d’ori­gine devrait être spéci­fique­ment écarté juste­ment à cause de ce qui précède. Je n’irai pas jusque là, mais au moins on peut ne lui donner aucun droit parti­cu­lier par rapport aux autres.