ReLire à relire

On ne peut pas à la fois critiquer la loi sur le droit d’au­teur dans le fait qu’elle est inadap­tée au monde numé­rique, et en même temps tirer à boulets rouges sur la première initia­tive visant à essayer de trou­ver des solu­tions […] Le dispo­si­tif proposé présente au moins l’avan­tage d’of­frir une seconde vie à des ouvrages qui n’en auraient jamais eu.

Manue, Figo­blog

Le cas des indis­po­nibles du XXème siècle est un vrai problème. Sans rien toucher à l’équi­libre du droit d’au­teur et en se basant unique­ment sur de l’opt-in, il est peu probable qu’on puisse arri­ver à un résul­tat signi­fi­ca­tif. L’al­ter­na­tive idéale aurait été une réforme profonde du droit d’au­teur mais, consi­dé­rant la proba­bi­lité quasi-nulle d’y arri­ver, je ne peux pas tota­le­ment nier la perti­nence d’un compro­mis excep­tion­nel et forcé­ment bancal.

D’un autre côté, peut-on accep­ter une initia­tive par le seul fait qu’elle cherche à faire un compro­mis ? Le projet ReLIRE est à mon avis person­nel trop déséqui­li­bré en faveur des éditeurs. L’au­teur y est à peine consi­déré.

Il aurait pour­tant été aisé de modé­rer un peu toute cette histoire. Quelques propo­si­tions très simples :

1. Préve­nir acti­ve­ment l’au­teur

Il est juste incom­pré­hen­sible que l’édi­teur soit prévenu par recom­mandé mais que rien n’oblige ou même n’in­cite à tenter de préve­nir l’au­teur ou ses ayants droits. Pour­tant il s’agit norma­le­ment de lui rever­ser des droits lors de l’ex­ploi­ta­tion, c’est bien qu’on pense arri­ver à le joindre. C’est à se deman­der si le tenir à l’écart n’est pas volon­taire pour éviter qu’il n’ex­prime un choix conscient.

Il appa­raît indis­pen­sable de faire porter sur l’édi­teur d’ori­gine une obli­ga­tion de mettre en œuvre les démarches raison­nables pour contac­ter l’au­teur ou ses ayants droits : par recom­mandé, lui signa­ler l’ins­crip­tion à la base ReLIRE, les impli­ca­tions, ainsi que la possi­bi­lité et les moyens de s’op­po­ser à l’ex­ploi­ta­tion numé­rique.

  • L’au­teur est injoi­gnable : L’œuvre est une œuvre orphe­line, avec les spéci­fi­ci­tés prévues en ce cas (ça méri­te­rait un billet complet, consi­dé­rons entre temps que nous ne chan­geons rien à ce que le projet prévoir ici)
  • L’au­teur ne répond pas : L’œuvre peut suivre le parcours des indis­po­nibles envi­sagé jusque là.
  • L’au­teur réfuse la gestion collec­tive : L’œuvre sort du système prévu pour les indis­po­nibles. Elle pourra, si l’au­teur le souhaite, être exploi­tée suivant des condi­tions contrac­tuelles stan­dard accep­tées par lui.

Certains éditeurs n’existent plus, nombre d’au­teurs n’ont plus de coor­don­nées à jour ou ne répon­dront pas, mais le coût de gestion est assez faible pour que cette étape soit jugée indis­pen­sable. Cette étape sera de toutes façons néces­saire le jour où on cher­chera à leur verser leurs droits d’au­teur, donc il s’agit juste de l’an­ti­ci­per.

2. Faci­li­ter l’op­po­si­tion de l’au­teur

La réelle porte pour expri­mer son choix se fait ensuite. Passer d’un opt-in à un opt-out est déjà un compro­mis gigan­tesque avec le droit d’au­teur tel qu’on le conçoit actuel­le­ment. Puisque les échecs à la première étape prévue plus haut seront nombreux, il faut donner des possi­bi­li­tés réelles d’ac­cé­der à cet opt-out.

Actuel­le­ment il existe une fenêtre de 6 mois. Si l’au­teur n’est pas informé au début de cette période, on voit mal comment quelques mois seraient suffi­sant pour prendre conscience de son inscrip­tion et y réagir.

Le mini­mum m’ap­pa­rait que l’au­teur puisse se posi­tion­ner par avance, et sans attendre qu’un tiers déclenche sans l’aver­tir l’ins­crip­tion dans la base ReLIRE. Une simple noti­fi­ca­tion suffit et doit avoir pour effet d’em­pê­cher l’ins­crip­tion par la suite dans la base, ou d’y asso­cier auto­ma­tique­ment un refus.

Le second point est de pouvoir expri­mer un refus à tout moment, même après le début d’ex­ploi­ta­tion. Ce refus peut inté­grer un préavis pour permettre à l’édi­teur de ne pas avoir inves­tit à perte : On peut imagi­ner un ou deux ans, mais pas les durées actuelles qui peuvent aller jusqu’à dix ans.

Dans tous les cas, l’au­teur ou ses ayants droits doivent pouvoir s’op­po­ser à tout moment à des trans­po­si­tions numé­riques de mauvaise qualité, non inté­grales, non fidèles, ou plus large­ment non homo­thé­tiques. Si tout se fait sans l’au­to­ri­sa­tion de l’au­teur, il serait diffi­cile d’ac­cep­ter des travaux d’en­ri­chis­se­ment ou d’ex­ten­sion de l’œuvre.

3. Pas de renver­se­ment de la charge de preuve

Telle quelle, la loi demande à l’au­teur qui s’op­pose de prou­ver qu’il n’a pas cédé les droits numé­riques à l’édi­teur ou à des tiers. Comme toute preuve néga­tive, c’est malheu­reu­se­ment quasi­ment impos­sible à faire.

C’est de plus tota­le­ment aber­rant vis à vis de la réalité du droit d’au­teur et de ces œuvres. On parle en effet d’œuvres non exploi­tés, donc quasi­ment toutes épui­sées dont l’au­teur peut récu­pé­rer ses droits sur simple demande, et publiées à des dates où il est extrê­me­ment peu probable une cession de droits numé­riques.

Sur toutes ces noti­fi­ca­tions, l’au­teur ne doit avoir à faire qu’une simple noti­fi­ca­tion sur l’hon­neur. Charge à celui qui réclame avoir obtenu des droits de prou­ver l’op­posé, et dans ce sens ce sera bien plus facile à faire.

4. Reti­rer la prio­rité de l’édi­teur papier

Une prio­rité et un droit d’ex­clu­si­vité ont été donné à l’édi­teur papier d’ori­gine, proba­ble­ment pour récom­pen­ser le travail de décou­verte ou promo­tion fait sur la version physique. C’est toute­fois non seule­ment illé­gi­time mais dange­reux.

C’est illé­gi­time parce que les inves­tis­se­ments et péréqua­tions ont été faites à l’époque sur une renta­bi­lité avec la version papier seule­ment. Les gains futurs liés au numé­rique ne sont qu’un bonus qui n’ap­porte aucune valeur ajou­tée ni à l’œuvre ni à l’au­teur. C’est aussi illé­gi­time car si l’édi­teur croit en l’œuvre, alors elle serait toujours exploi­tée et donc non concer­née par la base ReLIRE.

C’est surtout dange­reux : L’édi­teur papier a inté­rêt à inscrire l’œuvre sur la base ReLIRE dans le dos de l’au­teur plutôt que le contac­ter et travailler avec lui. Pire, c’est à se deman­der s’il n’est pas possible pour l’édi­teur d’in­ter­rompre tempo­rai­re­ment l’ex­ploi­ta­tion papier le temps de faire l’ins­crip­tion dans la base et gagner l’ex­clu­si­vité numé­rique.

Si le compro­mis de l’opt-out est un pas énorme dans le droit d’au­teur, ici c’est une réelle trans­for­ma­tion du droit d’au­teur en droit de l’édi­teur.

Il n’y a pas lieu de donner une exclu­si­vité ou une surprime à l’édi­teur qui a choi­sit d’ar­rê­ter l’ex­ploi­ta­tion et qui a échoué dans la négo­cia­tion avec l’au­teur, ou proba­ble­ment qui l’a évitée. C’est encore plus vrai si la numé­ri­sa­tion est faite sur fonds publics, comme ça se dessine aujourd’­hui.

On pour­rait même penser que l’édi­teur papier d’ori­gine devrait être spéci­fique­ment écarté juste­ment à cause de ce qui précède. Je n’irai pas jusque là, mais au moins on peut ne lui donner aucun droit parti­cu­lier par rapport aux autres.

7 commentaires

  1. Ce n’est pas tant la priorité donnée à l’éditeur papier pour la numérisation qui est scandaleuse, que le fait que, dans tous les cas, qu’il soit ou non l’éditeur numérique, cet éditeur d’origine partagera avec l’auteur les bénéfices, se voyant ainsi récompensé pour avoir laissé l’ouvrage tomber dans l’oubli !

  2. La première chose qui chose, c’est l’article 1 de la loi, qui définit le livre indisponible, uniquement en fonction de son éditeur. Dès la première phrase, l’auteur est dénié : cette omission organise un système où l’auteur disparaît purement et simplement.
    Plus d’auteur => plus de contrat => plus de recours en cas de désaccord.
    Dans un contrat entre l’auteur et l’éditeur, le dernier article – par exemple – désigne quels seront les tribunaux compétents en cas de litige. Ici, il n’y a plus de litige, l’auteur qui n’a pas fait opposition est déchargé automatiquement de sa responsabilité. L’éditeur fait ce qu’il veut en toute impunité, l’auteur ayant été nié d’un bout à l’autre de la loi.

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