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Droit d'auteur

Reti­rer les contre­façons du web

J’en­tends souvent que « il faut faire quelque chose ».

Oui, je partage (souvent) l’opi­nion qu’a­gir est néces­saire, parfois rapi­de­ment. Non cela n’au­to­rise pas à prendre des déci­sions qui auraient des effets secon­daires graves.

Non, je n’ai (souvent) pas mieux à propo­ser. Non cela ne veut pas dire que la déci­sion contes­tée est forcé­ment bonne à prendre.

Vous voulez élimi­ner la contre­façon ?

Le blocage admi­nis­tra­tif de sites web a déjà montré plusieurs fois son échec.

On y retrouve beau­coup de sites qui n’au­raient jamais du s’y retrou­ver. Parmi eux en Austra­lie on a retrouvé une liste impres­sion­nante de sites qui simple­ment mili­taient contre l’in­ter­dic­tion, pour d’autres solu­tions, ou contre le gouver­ne­ment. Ailleurs on a retrouvé des liens que le pres­ta­taire qui gère la liste de blocage a trouvé gênant pour ses inté­rêts écono­mique. On y a même retrouvé des sites qui gênent X ou Y, ou leur morale person­nelle. D’autres fois on a même supprimé tout un héber­geur avec des centaines de milliers de sites person­nels et d’opi­nion.

À chaque fois le gouver­ne­ment était démo­cra­tique­ment élu, de bonne foi. Les risques de déra­page si quelqu’un souhaite détour­ner volon­tai­re­ment l’ou­til de son objec­tif sont juste inima­gi­nables. Malheu­reu­se­ment souvent (c’est à dire toujours sauf quand ça touche d’un coup des millions de gens), on ne l’a su que grâce à des lanceurs d’alerte, long­temps après.

En paral­lèle les utili­sa­teurs ont très vite appris à utili­ser des VPN et autres solu­tions de contour­ne­ment, quand ce ne sont pas les sites qui ont simple­ment changé d’adresse. Il y a surement eu plus de visites bloqués sur des sites qui n’au­raient jamais du l’être que sur des sites légi­ti­me­ment inter­dits.

Pour­tant dans une majo­rité des cas on a souhaité utili­ser le blocage admi­nis­tra­tif dans un cadre restreint très facile à iden­ti­fier : la pédo­phi­lie. La contre­façon est à la fois plus large et Quand on commence à parler droit d’au­teur c’est quand même non seule­ment plus large et le côté mani­feste est parfois loin d’être évident.

Bref : c’est inac­cep­table et non, le gain pour votre propre domaine d’ac­ti­vité ne pourra jamais justi­fier d’uti­li­ser massi­ve­ment cet outil.

Le blocage auto­ma­tique est encore pire

Le blocage auto­ma­tique c’est par exemple ce qu’u­ti­lise Youtube. L’idée est atti­rante : On prend l’em­preinte de vrais contenu et on supprime auto­ma­tique­ment tous les nouveaux conte­nus qui corres­pondent. Le reste est signalé puis supprimé de façon auto­ma­tique par les ayants droits.

Le système d’em­preinte est connu pour faire un peu n’im­porte quoi, des suppres­sions de conte­nus conte­nant des chants d’oi­seau à des arrêts brutaux et défi­ni­tifs de flux live offi­ciels lors multiples d’évé­ne­ments cultu­rels ou poli­tiques. Les usages de type remix, paro­die sont direc­te­ment mis à la poubelle quand bien même ils seraient légaux. Le fair use est tota­le­ment oublié dans les pays où il existe et une musique de fond à peine audible suffit à faire suppri­mer la vidéo d’an­ni­ver­saire de votre Chéru­bin.

Quand l’em­preinte n’a pas été recon­nue, c’est Warner qui fait du copy­fraud sur Happy Birth­day. Univer­sal quant à lui a offi­ciel­le­ment et consciem­ment fait retiré des vidéos tout à fait légales mais qui étaient contre ses inté­rêts poli­tiques. Comme c’est dans le cadre d’un accord privé avec Youtube, personne ne peut rien leur repro­cher léga­le­ment. Les effa­ce­ments arbi­traires sont légions, et les utili­sa­teurs tota­le­ment impuis­sants.

Reste les noti­fi­ca­tions de retrait

On peut toujours deman­der à Google la désin­dexa­tion de liens via la procé­dure de la LCEN en France ou le DMCA aux États Unis. C’est encore la moins mauvaise solu­tion parce qu’on cible une adresse très précise, norma­le­ment véri­fiée en amont manuel­le­ment.

Ajou­tez à cela les copy­fraud qui deviennent de plus en plus fréquent et qui permettent une censure immé­diate sans passer par la case judi­ciaire et on a une sauce explo­sive. Il y a bien des mesures qui condamnent les fausses noti­fi­ca­tions mais à connais­sance elles ne sont pas appliquées.

En pratique certains ayant-droits commencent à faire des robots qui font des requêtes légales de désin­dexa­tion auto­ma­tiques. Disons que c’est l’ou­til le moins dange­reux pour l’ins­tant, mais il en faudra peu pour qu’il s’in­dus­tria­lise encore plus et devienne un des pire : car avec un cadre légal rendant respon­sable tout inter­mé­diaire qui n’agi­rait pas comme demandé.

Alors quoi ?

Alors je ne sais pas. Je n’ai pas la solu­tion. Je sais juste que celles propo­sées me semblent trop dange­reuses.

Je reste juste très dubi­ta­tif face à tous ces gens qui consi­dèrent l’ab­sence de procé­dure judi­ciaire comme un point posi­tif et indis­pen­sable. On a pour­tant bien des procé­dures qui se font en 24 ou 48h, avec un juge qui pour­rait jouer l’ar­bitre et stop­per les dérives les plus évidentes.

Quand on veut on peut. Mais non, on préfère deman­der des procé­dures d’ex­cep­tion au lieu de deman­der une justice rapide. Pourquoi ? À qui profite le crime ? je vous laisse répondre avec les éléments ci-avant.

Photo d’en­tête sous licence CC BY-NC-ND par Spyros Papas­py­ro­pou­los

1 réponse sur « Reti­rer les contre­façons du web »

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