Livre en rédac­tion commu­nau­taire – Licence


Les condi­tions et licences du livre que je compte relâ­cher sont en pleine réflexion. Je suis preneur de vos avis et de vos commen­taires, tout peut chan­ger en fonc­tion des diffé­rents retours.

Pour faire court, le prin­ci­pal

Ce billet est long, afin d’ex­pliquer mes choix et permettre d’avoir des retours argu­men­tés sur des points précis plutôt que des opinions géné­rales. Pour ceux qui ne liront pas tout :

Je consi­dère que le livre appar­tient à ses auteurs et contri­bu­teurs. C’est à ceux qui contri­buent que revient(dra) le choix des condi­tions de diffu­sion.

Un des modèles possibles est de leur réser­ver les usages commer­ciaux ou sous forme de livre, soit pour une durée fixe soit le temps de recueillir une certaine somme comme rétri­bu­tion du temps passé.

Ce n’est pas le seul modèle et il est aussi tout à fait possible que le choix se porte sur une licence libre, mais il serait préma­turé de faire un tel choix avant que le contenu ne soit mature et que les contri­bu­teurs prin­ci­paux aient rejoint le projet.

En plus des raisons expo­sées précé­dem­ment, l’objec­tif prin­ci­pal – et unique le temps que le contenu ait atteint un stade mature – est de voir le livre enri­chi et complété pour en faire une œuvre complète qui ait un sens – ce qu’elle n’est pas dans son état inachevé actuel.

Ainsi, les droits accor­dés le sont pour l’ins­tant avec l’unique objec­tif de permettre le travail colla­bo­ra­tif, à l’ex­clu­sion de tout autre usage. Le reste sera décidé plus tard.

Brouillon de condi­tions de réuti­li­sa­tion

Tous les usages sont auto­ri­sés s’ils sont à titre privé et indi­vi­duel, sans redif­fu­sion ni partage.

La redis­tri­bu­tion ou la diffu­sion du contenu verba­tim ou modi­fié, ainsi que les travaux déri­vés, sont auto­ri­sés aux condi­tions cumu­la­tives suivantes :

  1. Conser­va­tion du cartouche d’in­for­ma­tion mis à jour et mis en avant de façon claire, évidente et visible pour le lecteur et le contri­bu­teur
  2. Se faire sous la même forme et archi­tec­ture que l’œuvre d’ori­gine (pas de conver­sion vers un autre format ou un autre support par exemple)
  3. Ne pas avoir pour objet ou inten­tion de rempla­cer l’œuvre d’ori­gine
  4. Se faire sous les mêmes exactes condi­tions, qui ne peuvent être plus restric­tives
  5. Ne pas se faire à titre commer­cial ou publi­ci­taire
  6. Donner au groupe main­te­neur du contenu d’ori­gine un droit non exclu­sif et délé­gable de repré­sen­ta­tion, d’adap­ta­tion, de traduc­tion, d’ex­ploi­ta­tion, de diffu­sion, et d’uti­li­sa­tion, totale ou partielle, à titre commer­cial ou non, sur tout support (dont en parti­cu­lier : support numé­rique, papier, vidéo et audio – ce qui inclut entre autres les livres, revues, articles, présen­ta­tions, mémos, dépliants et affiches sous formes papier, fichier numé­rique, disque, bande, et strea­ming), dans le monde entier et pour la durée maxi­male prévue par le droit d’au­teur, sur les modi­fi­ca­tions et travaux déri­vés ainsi diffu­sés ainsi que sur les produits déri­vés qui pour­raient en décou­ler.

Est consi­déré comme travail dérivé tout contenu incluant tout ou partie du contenu d’ori­gine ou/et qui ne peut être raison­na­ble­ment consi­déré comme indé­pen­dant de ce contenu d’ori­gine.

L’ac­cep­ta­tion de ces condi­tions n’est pas requise mais sans ces condi­tions et leur accep­ta­tion, vous n’avez aucun droit d’uti­li­sa­tion et encore moins de diffu­sion sur le contenu.

La distri­bu­tion du contenu protégé ou d’une œuvre déri­vée en ayant connais­sance des présentes condi­tions est consi­déré comme une accep­ta­tion des présentes condi­tions et en parti­cu­lier de la cession d’une licence non exclu­sive sur le contenu diffusé, tel que prévu au point 6.

Le cartouche d’in­for­ma­tion

Il reste à faire mais inclura les éléments suivants :

  • Le titre et l’adresse – avec un lien – du contenu d’ori­gine
  • La mention de tous les auteurs signi­fi­ca­tifs de l’œuvre d’ori­gine
  • S’il s’agit d’un contenu modi­fié ou d’une œuvre déri­vée :
    • La mention expli­cite que le contenu a été modi­fié et de quel contenu il dérive – avec un lien ou à défaut les coor­don­nées les plus complètes possibles
    • Au choix de la personne qui distri­bue, pour l’im­po­ser aux suivants s’il le souhaite, la mention de tous les auteurs signi­fi­ca­tifs de l’œuvre modi­fiée ou déri­vée
    • Les condi­tions d’usage et de redis­tri­bu­tion
    • La date de dernière modi­fi­ca­tion du contenu

Notion d’au­teur signi­fi­ca­tif et répar­ti­tion des usages commer­ciaux

Mon objec­tif est que les usages commer­ciaux pour l’ins­tant réser­vés béné­fi­cient à tous les auteurs. Il peut toute­fois être diffi­cile et inuti­le­ment complexe de prendre en compte des dizaines ou des centaines de contri­bu­tions unitaires réduites à des correc­tions de typo­gra­phie. Surtout, il sera impos­sible de prendre une quel­conque déci­sion d’ou­ver­ture sous licence libre s’il faut obte­nir l’ac­cord de plus qu’un groupe restreint.

J’en­vi­sage donc de consi­dé­rer un groupe d’au­teurs « signi­fi­ca­tifs », c’est à dire étant à l’ori­gine d’au moins 10 % du travail réalisé sur l’œuvre. C’est à ce groupe que sont donnés les droits dans le cadre des condi­tions de réuti­li­sa­tion et que sont réser­vés les usages commer­ciaux éven­tuels. Les déci­sions et redis­tri­bu­tions pécu­niaires éven­tuelles peuvent être faites au pro-rata de la parti­ci­pa­tion.

Tout ça est à discu­ter

Tout ce qui précède est à discu­ter, rien n’est fixé et tout peut chan­ger du tout au tout en fonc­tion de vos commen­taires. Toute­fois, la voix de ceux qui comptent effec­ti­ve­ment contri­buer et si possible signi­fi­ca­ti­ve­ment seront les seules qui auront une forte influence.


4 réponses à “Livre en rédac­tion commu­nau­taire – Licence”

  1. Je n’ai pas l’intention de participer à l’effort, du coup je ne comptais pas donner mon avis mais comme on me le demande…

    Si j’avais eu l’intention de participer à l’effort, une telle licence m’aurait bloqué. Pour deux raisons :
    – D’abord, il faut lire et comprendre cette nouvelle licence. L’utilisation de quelque chose d’existant permet à beaucoup de gens de se reposer sur leur connaissance préalable. Là, avant de diffuser ou de contribuer, je dois lire du jargon juridique pour savoir ce que j’ai le droit de faire ou pas. C’est bête mais ça me bloque. Il me semble qu’une licence Creative Commons serait moins gênante.
    – Ensuite, si je souhaite participer, c’est pour diffuser la connaissance. Les conditions de partage me semblent restrictives par rapport à cet objectif personnel.

    Cette nouvelle licence semble orientée à la rémunération des auteurs. Je trouve cela dommage car il y a très peu de chances que le pécule reçu soit significatif, encore moins lorsqu’il doit être partagé. Une simple CC BY-NC-SA me semble être dans le même esprit en étant plus digeste.

  2. Pour la chose existante je suis pleinement d’accord. Malheureusement je n’ai pas trouvé de licence similaire qui impose d’accorder des droits larges au projet initial tout en restreignant le côté commercial. De mémoire YAST avait quelque chose du genre à l’époque mais je n’ai pas trouvé suffisamment similaire.

    Pour le côté rémunération, c’est que je caresse l’espoir de pouvoir en faire un livre physique distribué en librairie, et que le fait qu’il soit largement diffusé *en tant que livre* par ailleurs risque d’être un vrai problème. J’ai vraiment l’intention de pouvoir mettre des licences plus libres plus tard, mais ça me semble prématuré de bloquer des portes pour l’instant.

    Merci du retour. Je pense qu’on en discutera quand il y aura quelques contributeurs significatifs, voir ce qu’on fait à ce moment là (et l’attribution des droits est importante justement pour permettre d’ouvrir plus à l’avenir)

    • Il y a plusieurs enjeux avec la licence.

      Une licence de contribution != une licence de diffusion.

      CC BY-NC-SA proposé par Rik règle le problème de la diffusion. Vous pouvez diffuser tant que vous ne vendez pas et que vous respectez les attributions et le terme de la license.

      Ceci dit cela ne règle pas la contribution qui est que le contributeur accepte que toutes contributions soient utilisables d’une certaine façon inclue commerciale.

      Car le fait qu’une version soit diffusable non commercialement ne veut pas dire que le ou les propriétaires ne peuvent pas diffuser commercialement l’objet. Cela reste une possibilité.

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée.