Livre en rédac­tion commu­nau­taire – Licence

Les condi­tions et licences du livre que je compte relâ­cher sont en pleine réflexion. Je suis preneur de vos avis et de vos commen­taires, tout peut chan­ger en fonc­tion des diffé­rents retours.

Pour faire court, le prin­ci­pal

Ce billet est long, afin d’ex­pliquer mes choix et permettre d’avoir des retours argu­men­tés sur des points précis plutôt que des opinions géné­rales. Pour ceux qui ne liront pas tout :

Je consi­dère que le livre appar­tient à ses auteurs et contri­bu­teurs. C’est à ceux qui contri­buent que revient(dra) le choix des condi­tions de diffu­sion.

Un des modèles possibles est de leur réser­ver les usages commer­ciaux ou sous forme de livre, soit pour une durée fixe soit le temps de recueillir une certaine somme comme rétri­bu­tion du temps passé.

Ce n’est pas le seul modèle et il est aussi tout à fait possible que le choix se porte sur une licence libre, mais il serait préma­turé de faire un tel choix avant que le contenu ne soit mature et que les contri­bu­teurs prin­ci­paux aient rejoint le projet.

En plus des raisons expo­sées précé­dem­ment, l’objec­tif prin­ci­pal – et unique le temps que le contenu ait atteint un stade mature – est de voir le livre enri­chi et complété pour en faire une œuvre complète qui ait un sens – ce qu’elle n’est pas dans son état inachevé actuel.

Ainsi, les droits accor­dés le sont pour l’ins­tant avec l’unique objec­tif de permettre le travail colla­bo­ra­tif, à l’ex­clu­sion de tout autre usage. Le reste sera décidé plus tard.

Brouillon de condi­tions de réuti­li­sa­tion

Tous les usages sont auto­ri­sés s’ils sont à titre privé et indi­vi­duel, sans redif­fu­sion ni partage.

La redis­tri­bu­tion ou la diffu­sion du contenu verba­tim ou modi­fié, ainsi que les travaux déri­vés, sont auto­ri­sés aux condi­tions cumu­la­tives suivantes :

1. Conser­va­tion du cartouche d’in­for­ma­tion mis à jour et mis en avant de façon claire, évidente et visible pour le lecteur et le contri­bu­teur
2. Se faire sous la même forme et archi­tec­ture que l’œuvre d’ori­gine (pas de conver­sion vers un autre format ou un autre support par exemple)
3. Ne pas avoir pour objet ou inten­tion de rempla­cer l’œuvre d’ori­gine
4. Se faire sous les mêmes exactes condi­tions, qui ne peuvent être plus restric­tives
5. Ne pas se faire à titre commer­cial ou publi­ci­taire
6. Donner au groupe main­te­neur du contenu d’ori­gine un droit non exclu­sif et délé­gable de repré­sen­ta­tion, d’adap­ta­tion, de traduc­tion, d’ex­ploi­ta­tion, de diffu­sion, et d’uti­li­sa­tion, totale ou partielle, à titre commer­cial ou non, sur tout support (dont en parti­cu­lier : support numé­rique, papier, vidéo et audio – ce qui inclut entre autres les livres, revues, articles, présen­ta­tions, mémos, dépliants et affiches sous formes papier, fichier numé­rique, disque, bande, et strea­ming), dans le monde entier et pour la durée maxi­male prévue par le droit d’au­teur, sur les modi­fi­ca­tions et travaux déri­vés ainsi diffu­sés ainsi que sur les produits déri­vés qui pour­raient en décou­ler.

Est consi­déré comme travail dérivé tout contenu incluant tout ou partie du contenu d’ori­gine ou/et qui ne peut être raison­na­ble­ment consi­déré comme indé­pen­dant de ce contenu d’ori­gine.

L’ac­cep­ta­tion de ces condi­tions n’est pas requise mais sans ces condi­tions et leur accep­ta­tion, vous n’avez aucun droit d’uti­li­sa­tion et encore moins de diffu­sion sur le contenu.

La distri­bu­tion du contenu protégé ou d’une œuvre déri­vée en ayant connais­sance des présentes condi­tions est consi­déré comme une accep­ta­tion des présentes condi­tions et en parti­cu­lier de la cession d’une licence non exclu­sive sur le contenu diffusé, tel que prévu au point 6.

Le cartouche d’in­for­ma­tion

Il reste à faire mais inclura les éléments suivants :

• Le titre et l’adresse – avec un lien – du contenu d’ori­gine
• La mention de tous les auteurs signi­fi­ca­tifs de l’œuvre d’ori­gine
• S’il s’agit d’un contenu modi­fié ou d’une œuvre déri­vée :
  • La mention expli­cite que le contenu a été modi­fié et de quel contenu il dérive – avec un lien ou à défaut les coor­don­nées les plus complètes possibles
  • Au choix de la personne qui distri­bue, pour l’im­po­ser aux suivants s’il le souhaite, la mention de tous les auteurs signi­fi­ca­tifs de l’œuvre modi­fiée ou déri­vée
  • Les condi­tions d’usage et de redis­tri­bu­tion
  • La date de dernière modi­fi­ca­tion du contenu

Notion d’au­teur signi­fi­ca­tif et répar­ti­tion des usages commer­ciaux

Mon objec­tif est que les usages commer­ciaux pour l’ins­tant réser­vés béné­fi­cient à tous les auteurs. Il peut toute­fois être diffi­cile et inuti­le­ment complexe de prendre en compte des dizaines ou des centaines de contri­bu­tions unitaires réduites à des correc­tions de typo­gra­phie. Surtout, il sera impos­sible de prendre une quel­conque déci­sion d’ou­ver­ture sous licence libre s’il faut obte­nir l’ac­cord de plus qu’un groupe restreint.

J’en­vi­sage donc de consi­dé­rer un groupe d’au­teurs « signi­fi­ca­tifs », c’est à dire étant à l’ori­gine d’au moins 10 % du travail réalisé sur l’œuvre. C’est à ce groupe que sont donnés les droits dans le cadre des condi­tions de réuti­li­sa­tion et que sont réser­vés les usages commer­ciaux éven­tuels. Les déci­sions et redis­tri­bu­tions pécu­niaires éven­tuelles peuvent être faites au pro-rata de la parti­ci­pa­tion.

Tout ça est à discu­ter

Tout ce qui précède est à discu­ter, rien n’est fixé et tout peut chan­ger du tout au tout en fonc­tion de vos commen­taires. Toute­fois, la voix de ceux qui comptent effec­ti­ve­ment contri­buer et si possible signi­fi­ca­ti­ve­ment seront les seules qui auront une forte influence.