J’ajouterai un ou deux points :
– l’AGESSA (la sécurité social des auteurs, qui couvre entres autres les photographes, les écrivains, etc.) reconnait les auteurs de logiciels.
Je cite : « Aux termes de l’article L 112-2 13e du code de la propriété intellectuelle, les logiciels, en tant
qu’œuvres de l’esprit, sont protégés par le droit d’auteur »
Le document est disponible sur le site de l’AGESSA / ici
Un point à souligner par contre, un intégrateur web ne peut souscrire à l’AGESSA car il est considéré comme un exécutant…
Bref il y a encore du chemin à faire de ce côté.
– une autre piste intéressante, est dans la notion d’écriture. Le développeur est quelqu’un qui écrit, rédige du code. Avec son langage, sa grammaire, sa syntaxe. Et c’est assez révélateur. Le développeur est donc « auteur de son code ».
Un autre point qui m’intrigue, les commentaires d’un code source. Il y a, la aussi, un vrai travail d’écriture.
Ce sont des piste de réflexion à débattre.
Pour ma part, ça ne fait aucun doute qu’un développeur est un auteur et que l’écriture de code relève d’une oeuvre de l’esprit.